La TVA et l'automobile

5ème édition 2021

Tony Lamparelli

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Description

Le secteur de l’automobile est une matière fiscale d’une rare complexité. Sur le plan de la TVA, le régime a subi ces dernières années de nombreuses modifications réglementaires orchestrées tant par le législateur que par l’Administration. Ces réglementations sont elles-mêmes, de plus en plus, arbitrées par les juridictions nationale et européenne, ce qui ne simplifie pas la tâche des techniciens que sont les fiscalistes et les professionnels du chiffre.

La parfaite maîtrise de ces législations abondantes et complexes passe inévitablement par la consultation de sources d’informations multiples qui sont cependant souvent disséminées dans des publications diverses ou sur le Net. De telles sources devraient pouvoir être rassemblées dans un seul et même ouvrage !

Pour sa réalisation, il fallait un expert, un homme de terrain perspicace, capable d’analyser et surtout d’argumenter une matière aussi vaste. C’est chose faite avec l’ouvrage que vous tenez entre vos mains. « La TVA et l’automobile », qui en est déjà à sa cinquième édition, est en effet le seul ouvrage en Belgique qui explique de manière aussi claire, pratique et détaillée les règles générales et spécifiques du régime fiscal de l’automobile au regard de la TVA. Cet ouvrage comprend évidemment les derniers commentaires de l’Administration, mais est également étoffé des dernières jurisprudences nationale et européenne en la matière. Il est également le seul ouvrage qui aborde, par de nombreux cas d’application, la revente de véhicules investis dans l’entreprise et la manière de déterminer la base d’imposition à la TVA.

Le lecteur trouvera de précieux éclaircissements aux nombreuses questions qu’il se pose, d’autant plus que l’auteur a enrichi de nombreux exemples concrets les aspects théoriques des différents thèmes abordés. Sa recherche sera en outre un vrai jeu d’enfant grâce à l’index des mots-clés à la fois détaillé et précis.

Cet ouvrage, par la somme d’informations ciblées qu’il procurera aux professionnels de la fiscalité, mais également par la vision large qu’il offrira au lecteur, constitue un véritable ouvrage de référence à ranger à tout prix dans votre bibliothèque !

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

CHAPITRE 1 – La limitation de principe de la déduction de la TVA pour les véhicules automobiles
CHAPITRE 2 – Assujettis qui, en raison de leurs activités, ne doivent pas appliquer à leurs véhicules la limitation de déduction
CHAPITRE 3 – Assujettis qui, en raison de leurs activités, ne doivent pas appliquer à leurs véhicules la limitation de déduction
CHAPITRE 4 – Véhicule automobile acquis par un assujetti mixte ou un assujetti partiel
CHAPITRE 5 – Cas particuliers de droit à déduction non liés à la limitation de déduction de 50 %
CHAPITRE 6 – Méthodes de calcul pour déterminer le droit à déduction des véhicules à usage mixte : utilisation privée par l’assujetti et mise à disposition, à titre gratuit ou à titre onéreux, d’un véhicule à un gérant, administrateur ou membre du personnel
CHAPITRE 7 – Livraisons et acquisitions intracommunautaires de véhicules automobiles
CHAPITRE 8 – Régime TVA des transferts et non-transferts de véhicules automobiles
CHAPITRE 9 – Exportations et importations de véhicules automobiles
CHAPITRE 10 – Opérations effectuées sur des véhicules automobiles appartenant à des personnes non établies en Belgique
CHAPITRE 11 – Livraisons et prestations effectuées au profit de missions diplomatiques, postes consulaires ou organismes internationaux
CHAPITRE 12 – Régime de faveur accordé à certains invalides et handicapés en matière automobile
CHAPITRE 13 – La location ou le leasing de véhicules automobiles
CHAPITRE 14 – Prélèvements de véhicules automobiles
CHAPITRE 15 – Régime particulier d’imposition de la marge bénéficiaire pour les véhicules automobiles d’occasion
CHAPITRE 16 – Revente d’un véhicule automobile par une personne autre qu’un négociant en véhicules
CHAPITRE 17 – Reprise d’un véhicule automobile dans les six mois de sa vente
CHAPITRE 18 – Véhicules endommagés : délaissement à une compagnie d’assurance, traitement de l’indemnité de remploi et vente d’une épave
CHAPITRE 19 – Obligations TVA propres au secteur automobile

Liste des contributeurs

Auteur

  • Tony Lamparelli : Conseiller au SPF Finances et professeur à l’ICHEC-ESSF ainsi qu'à HELMo Liège Campus Guillemins

Mnemo

AUTTVA

Langue

FR

ISBN

9782807925298

Nombre de pages

664

Date de parution

Février 2021

Nom de la collection

Cahiers de fiscalité pratique

Support

Papier

Poids

1055 gr.
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