La responsabilité de protéger

1re édition 2013

Nabil Hajjami

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Description

La responsabilité de protéger est un concept issu des travaux de la Commission internationale de l’intervention et de la souveraineté des États (CIISE). Établie en 2000 à l’initiative du Canada, elle a recherché à dépasser les controverses inhérentes aux débats relatifs au « droit d’intervention humanitaire ». Aux fins d’atteindre cet objectif, la Commission a forgé un nouveau concept, la « responsabilité de protéger », qui permît de concilier, plutôt qu’opposer, les notions de souveraineté et d’intervention.

Depuis lors, la responsabilité de protéger a fait l’objet de vives controverses en droit international. Intégrée dans une résolution de l’Assemblée générale de l’ONU en septembre 2005, appliquée par le Conseil de sécurité lors des crises en Côte d’Ivoire et en Libye de mars 2011, le concept se trouve, aujourd’hui, au centre des débats se rapportant au cadre juridique de la protection des populations civiles.
Le présent ouvrage entend examiner les différentes implications juridiques de la responsabilité de protéger, en optant pour une démarche résolument positiviste. La réflexion proposée tente d’en embrasser les différents aspects, tant conceptuels qu’opérationnels, aux fins d’aboutir à une étude globale, synthétique et actualisée du concept. Partant, une interrogation commandera l’ensemble de la réflexion : l’émergence de la responsabilité de protéger a-t-elle, en droit international, permis une amélioration de la protection des populations civiles ?

L’ouvrage se destine aux étudiants en droit et en sciences politiques ainsi qu’aux universitaires dont les recherches portent sur le droit international public, le droit humanitaire et le droit de la sécurité internationale. Il pourra également intéresser toute personne (diplomate, journaliste, candidats aux concours de la fonction publique, etc.) s’intéressant à un concept clef des relations internationales contemporaines.

Version numérique disponible sur :

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Sommaire

Dans la même collection
Remerciements
Préface
Sigles et abréviations
Introduction

Partie I – Des incertitudes conceptuelles

– Titre I. – Recherche sur la définition de la responsabilité de protéger

Chapitre 1. – Des ambiguïtés originelles
Chapitre 2. – Des malentendus persistants
Conclusion du titre I

– Titre II. – Recherche sur « la valeur juridique ajoutée » de la responsabilité de protéger

Chapitre 3. – Une nouvelle conception de la souveraineté de l’État ?
Chapitre 4. – Une nouvelle norme de droit international ?
Conclusion du titre II
Conclusion de la première partie

Partie II – Des difficultés opérationnelles

– Titre III. – Une application controversée

Chapitre 5. – Des divergences d’interprétation dans la pratique des États
Chapitre 6. – Des difficultés d’opérationnalisation dans la pratique du Conseil de sécurité
Conclusion du titre III

– Titre IV. – Une institutionnalisation inachevée

Chapitre 7. – Une institutionnalisation limitée dans le cadre des Nations unies
Chapitre 8. – Une institutionnalisation contrastée hors du cadre des Nations unies
Conclusion du titre IV
Conclusion de la deuxième partie
Conclusion générale

Addendum
Bibliographie
Index alphabétique

Mnemo

RESPROT

Langue

FR

ISBN

9782802742555

Nombre de pages

577

Date de parution

Octobre 2013

Liste des contributeurs

Auteur

  • Nabil Hajjami : Docteur en droit international public, maître de conférences à l’Université de Paris Ouest – Nanterre la Défense

Préface de

  • Olivier Corten : Professeur à la Faculté de droit de l'Université libre de Belgique
  • Rahim Kherad : Professeur à l'Université d'Angers