La protection des prisonniers de guerre en droit international humanitaire

1re édition 2015

Catherine Maia, Robert Kolb, Damien Scalia

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Description

Le régime juridique des prisonniers de guerre est le fruit d’une longue évolution du droit international coutumier et conventionnel. Il est constitué aujourd’hui, pour l’essentiel, de la IIIe Convention de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre, du 12 août 1949. Sur certains points, cette Convention a été complétée par le Protocole additionnel relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux, du 8 juin 1977. Ce régime juridique, à l’instar de l’ensemble du droit des conflits armés, n’est toutefois pas une construction figée dans le temps. Pour être véritablement efficace, il doit être adapté en fonction des transformations de la réalité et des divers développements du droit international.

Sur la base d’une étude empirique, et de l’analyse des régimes pertinents de protection de la personne humaine, la présente étude s’est précisément donné pour objectif d’évaluer le régime juridique des prisonniers de guerre à la lumière des principaux conflits armés contemporains qui ont éclaté depuis le début des années 1950. Ainsi, c’est en suivant le cours de l’existence du prisonnier de guerre – depuis la détermination de son statut, en passant par sa protection une fois capturé, puis sa libération et son rapatriement – que l’ouvrage invite le lecteur à découvrir, norme par norme, comment le droit en vigueur a été appliqué et à quelles éventuelles difficultés il s’est heurté sur le terrain. 

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Sommaire

Principales abréviations
Avant-propos
Chapitre i - Définition du statut de prisonnier de guerre
Chapitre ii - Traitement du prisonnier de guerre
Chapitre iii - Fin du statut de prisonnier de guerre
Conclusion générale
Bibliographie

Mnemo

STAPRIMB

Langue

FR

ISBN

9782802744962

Nombre de pages

658

Date de parution

Novembre 2014

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Catherine Maia : Professeure à la Faculté de Droit de l’Université Lusófona de Porto (Portugal)
  • Robert Kolb : Professeur ordinaire de droit international à l’Université de Genève
  • Damien Scalia : Professeur de droit à l'Université libre de Bruxelles