La lutte contre le blanchiment d'argent

1re édition 2014

Thierry Pouliquen

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Description

La multiplication des affaires a récemment mis la criminalité économique au centre des débats. Le blanchiment d’argent est un phénomène de grande ampleur dont les techniques n’ont comme limite que l’imagination de celui qui le pratique.

Le développement de la place financière au Luxembourg a très vite été confronté à la nécessité de lutter contre l’utilisation abusive des circuits financiers. La liste des professionnels auxquels s’appliquent les mesures préventives a été largement étendue et ne se limite pas seulement aux banques. L’ensemble des spécialistes du secteur financier est visé ainsi que les assurances, les métiers de la comptabilité, les notaires, les réviseurs d’entreprises, les casinos, mais aussi les avocats, agents immobiliers, conseillers fiscaux et économiques et marchands de biens de grande valeur.

Les États ont mis en place un dispositif de lutte contre le blanchiment, qui prolifère et tente de toucher toutes les activités où opère le blanchiment. L’arsenal normatif est jeune et en perpétuelle évolution. Les obligations professionnelles qui en découlent sont de plus en plus contraignantes, mais incontournables.

Le présent ouvrage compile les normes applicables et présente ces normes sous un angle pratique.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg

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Sommaire

Introduction

PREMIÈRE PARTIE – LE CADRE GÉNÉRAL

CHAPITRE 1 – Genèse du dispositif luxembourgeois en matière de lutte contre le blanchiment
CHAPITRE 2 – Regard critique sur le panorama de la législation luxembourgeoise anti- blanchiment
CHAPITRE 3 – Les acteurs de la lutte anti- blanchiment
CHAPITRE 4 – Classement des normes selon les professions

DEUXIÈME PARTIE – LE VOLET REPRESSIF


CHAPITRE 1 – L’infraction de blanchiment
CHAPITRE 2 – Les infractions primaires
CHAPITRE 3 – Fraude fiscale et blanchiment
CHAPITRE 4 – Présentation de quelques infractions primaires
CHAPITRE 5 – Le financement du terrorisme
CHAPITRE 6 – Les sanctions financières internationales dans le cadre de la lutte contre le financement du terrorisme

TROISIÈME PARTIE – LE VOLET PRÉVENTIF : LES OBLIGATIONS PROFESSIONNELLES

CHAPITRE 1 – L’évaluation et l’analyse du risque
CHAPITRE 2 – Vigilance standard
CHAPITRE 3 – La vigilance constante
CHAPITRE 4 – Vigilance atténuée
CHAPITRE 5 – Vigilance accrue
CHAPITRE 6 – L’organisation interne
CHAPITRE 7 – L’obligation de coopération avec les autorités

QUATRIÈME PARTIE – MISE EN ŒUVRE DE LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME


CHAPITRE 1 – Les interactions dans la loi de 2004
CHAPITRE 2 – Les sanctions du non respect des obligations professionnelles
CHAPITRE 3 – Chasse aux idées reçues
CHAPITRE 4 – Les indices/typologies

Quelques anecdotes en vrac
Lexique
Annexe : Check list des documents d’identification et de vérification
Bibliographie
Index

Mnemo

LUTBLA

Langue

FR

ISBN

9782879743523

Nombre de pages

432

Date de parution

Octobre 2014

Liste des contributeurs

Auteur

  • Thierry Pouliquen : Avocat à la Cour au Barreau de Luxembourg et membre délégué du Barreau au sein du Comité de prévention du blanchiment et du financement du terrorisme