La gouvernance transfrontalière

1re édition 2022

Géraldine Bachoué-Pedrouzo, Romélien Colavitti

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Description

Étudiée depuis plusieurs décennies aux échelles mondiale, européenne, nationale ou locale, la notion de « gouvernance » n’a jamais fait l’objet d’une analyse approfondie dans le contexte des espaces transfrontaliers. Pourtant, ces derniers se présentent d’emblée comme de véritables laboratoires d’une démocratie – représentative et participative – sans cesse renouvelée. Les institutions comme les procédures y sont aménagées en fonction des contraintes liées à une rencontre obligée entre régimes politiques et systèmes juridiques issus d’États distincts. Cette adaptation s’impose alors en vue de réaliser un projet de développement transfrontalier respectueux de l’intérêt général, de l’égalité des forces en présence, des droits des frontaliers et de la transparence du processus décisionnel.

Dans la continuité de précédents travaux (G. Bachoué Pedrouzo et R. Colavitti [dir.], Les organismes européens de coopération territoriale, coll. Droit de l’Union européenne – Colloques, Bruxelles, Bruylant, 2018), le présent ouvrage s’est assigné pour objectif la réalisation d’une étude inédite sur la gouvernance transfrontalière, en réunissant les actes du colloque international organisé à Bayonne, les 3 et 4 juin 2021.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Sommaire

Avant-propos
Rapport introductif – Processus d’intégration européenne à l’aune de la gouvernance transfrontalière

Partie I – Gouvernance institutionnelle et recompositions territoriales
Titre I. – Le modèle de l’action publique coopérative transfrontalière : éléments de gouvernabilité
Titre II. – Regards croisés sur la complexité de l’action publique transfrontalière

Partie II – Gouvernance administrative et nouvelles approches de décision publique
Titre I. – Nouveaux outils d’aide à la décision publique dans un contexte frontalier
Titre II . – Mutation des politiques publiques au contact de la frontière

Partie III – Gouvernance intégrée et recherche de légitimité
Titre I. – Éléments d’un mode de pilotage intégré
Titre II. – Processus de légitimation de la coopération transfrontalière

Partie IV – Gouvernance transfrontalière et identité commune
Conclusions générales

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Géraldine Bachoué-Pedrouzo : Maître de conférences en droit public à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour
  • Romélien Colavitti : Maître de conférences en droit public à l’Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis.

Autres collaborateurs

L'ouvrage rassemble les contributions de : Jean-Bernard Auby, Ur Apalategui, Géraldine Bachoué Pedrouzo, Joxerramon Bengoetxea, Mathieu Bergé, David Carassus, Michel Casteigts, Romélien Colavitti, Damien Connil, Philippe Cossalter, Frédéric Durand, Joseba Erremundeguy, Carlos Fernàndez de Casadevante Romani, François-Vivien Guiot, Alain Lamassoure, Lydia Lebon, Nicolas Levrat, Nicolas Pauthe, Jean Peyrony, Nathalie Rubio, Anne Sander, Jochen Sohnle, Petia Tzvetanova et Arola Urdangarin Ferreira.

Mnemo

GOUTRA

Langue

FR

ISBN

9782802770435

Nombre de pages

370

Date de parution

Juin 2022

Nom de la collection

Collection droit de l'Union européenne - Colloques

Support

Papier
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