La copropriété

Les droits et devoirs du copropriétaire, du syndic et de la copropriété

1re édition 2019

Eric Riquier

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Description

Il y a, en Belgique, près d’un million et demi d’appartements. La majorité d’entre eux sont situés dans des immeubles en copropriété. Or, la plupart des gens qui y vivent ignorent les règles qui gouvernent ce type d’habitat groupé : quelles sont les obligations du syndic, comment fonctionne l’assemblée générale, comment est-elle convoquée et comment délibère-t-elle, quels sont les recours contre ses décisions, etc ?

Et on constate que si les procès en matière de copropriété sont nombreux, beaucoup auraient été évités si, simplement, les règles avaient été suivies.

L’auteur passe en revue l’ensemble des règles légales en les expliquant dans un langage clair en manière telle que chacun puisse trouver rapidement réponse à ses questions.

Si la copropriété par appartements constitue la plus grosse partie de ce livre, les règles relatives à la copropriété ordinaire sont également passées en revue : quels sont les droits et obligations des indivisaires, quels sont leurs pouvoirs respectifs sur la choses commune, comment sort-on d’indivision, etc ?

L’ouvrage est principalement destiné à des non-juristes – copropriétaires d’immeubles, copropriétaires d’appartements, syndics – qui souhaitent une information simple et précise mais il peut également servir d’ouvrage de base au juriste qui n’est pas spécialisé dans le droit de la copropriété.

Sommaire

I. Qu’est-ce que la copropriété
II. La copropriété ordinaire
III. La copropriété forcée en général
IV. La répartition des charges dans la copropriété
V. La copropriété forcée dans les immeubles ou groupes
Annexes

Mnemo

COPROPRIETE

Langue

FR

ISBN

9782807917736

Nombre de pages

216

Date de parution

Novembre 2019

Liste des contributeurs

Auteur

  • Eric Riquier : Avocat, professeur à l’Université libre de Bruxelles