La convention d'arbitrage dans les nouvelles puissances économiques

1re édition 2021

Sebastián Partida

En stock
125,00 €
icon-card
Paiement 100% sécurisé
icon-pack
Expédition en 24/48 h ouvrables
icon-phone
Besoin d'aide ? Contactez-nous au 0800 39 067

Description

Les profondes mutations du commerce international, avec en particulier l’émergence de nouvelles puissances économiques et l’accélération de la révolution numérique, nous invitent à revoir les distinctions traditionnelles entre les différents droits de l’arbitrage. Si l’on observe depuis longtemps un mouvement d’uniformisation des droits dans les pays occidentaux, en particulier avec une convergence des droits de Common Law et des droits continentaux, qu’en est-il dans les pays qualifiés hier d’« émergents » ? Assiste-t-on à ce même phénomène ou, au contraire, des particularismes ressortent-ils ? L’objet de cette monographie consacrée à la convention d’arbitrage est d’examiner les spécificités de quatre grands pays - la Chine, l’Inde, le Brésil et le Mexique - dont le poids démographique et économique ne cesse de croître dans les échanges internationaux. L’étude de cette convention, clé de voûte du droit de l’arbitrage, permet ainsi d’essayer de comprendre, dans une démarche comparative, la philosophie et le traitement réservés à ce mode de règlement des différends dans chacun de ces pays.

Cet ouvrage, qui permettra aux chercheurs et aux professionnels du droit de découvrir des cultures juridiques encore peu étudiées en langue française, offre également l’occasion de s’interroger sur la place actuelle du droit français de l’arbitrage, longtemps considéré comme avant-gardiste, et sur sa capacité d’influence dans les années à venir.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

Vous êtes abonné ? Activez gratuitement la version numérique grâce au code présent dans l’ouvrage.

Sommaire

Introduction
PARTIE PRÉLIMINAIRE : MODERNISATION ET STANDARDISATION DES DROITS NATIONAUX DE L’ARBITRAGE PAR LE BIAIS DE LA LOI-TYPE CNUDCI
Titre 1 : Modèles d’intégration plutôt réussie de la Loi-type (Brésil, Mexique)
Titre 2 : Modèles d’intégration plus contrastée de la Loi-type (Inde, Chine)

PREMIÈRE PARTIE : FORMATION DE LA CONVENTION D’ARBITRAGE

Titre 1 : Définition de la convention d’arbitrage
Titre 2 : Rédaction de la convention d’arbitrage

DEUXIÈME PARTIE : MISE EN OEUVRE DE LA CONVENTION D’ARBITRAGE

Titre 1 : Les parties à l’arbitrage
Titre 2 : Effet attributif de compétence à l’égard du tribunal arbitral
CONCLUSION GÉNÉRALE

Liste des contributeurs

Auteur

  • Sebastián Partida : Docteur en droit de l’Université Panthéon-Assas Paris II

Avant-propos de

  • Emmanuel Gaillard : Professeur agrégé des Facultés de droit, Visiting Professor, Yale Law School, Harvard Law School

Préface de

  • Charles Jarrosson : Professeur à l’Université Panthéon- Assas (Paris II)

Mnemo

COARNOPUEC

Langue

FR

ISBN

9782802767459

Nombre de pages

890

Date de parution

Janvier 2021

Nom de la collection

Arbitrage

Support

Papier

Poids

1379 gr.