L'arbitre international et l'urgence

1re édition 2014

Stefano Azzali, Sébastien Besson, Andrea Carlevaris +

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Description

Cet ouvrage aborde un sujet dont l’actualité ne se dément pas. La plupart des règlements contiennent à présent des dispositions pour faire face à l’urgence non seulement lorsque le tribunal arbitral est en place mais encore avant même que les arbitres soient désignés.

Au plan international, la nécessité de prendre des mesures provisoires et conservatoires dictées par l’urgence avant même l’engagement proprement dit de la procédure arbitrale est largement lié à un phénomène généralisé d’accélération des processus économiques et financiers.

L’objectif de l’ouvrage est d’examiner les multiples facettes de la problématique de l’urgence dans l’arbitrage international.

Pour ce faire, il a été fait appel à des auteurs spécialistes parmi les meilleurs dans le monde de l’arbitrage international.

Cet ouvrage sera utile à tous ceux qu’intéresse l’arbitrage : avocats, juristes d’entreprise, magistrats, arbitres, professeurs et chercheurs.

Il a été initié à l’occasion du colloque international organisé sur ce thème à Milan par Francarbi et la Chambre arbitrale de Milan.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Sommaire

- Préface

 - Avant-propos

- Liste des auteurs

- Introduction générale

- Les mesures provisoires et conservatoires dans la pratique arbitrale – Notion, types de mesures, conditions d’octroi et responsabilité en cas de mesures injustifiées

- L’urgence avant la constitution du tribunal arbitral

- L’urgence après la constitution du tribunal arbitral

- L’accélération des procédures arbitrales

- Conclusion générale

Mnemo

ARBINTUR

Langue

FR

ISBN

9782802746027

Nombre de pages

208

Date de parution

Mai 2014

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Stefano Azzali : Secrétaire général de la Chambre Arbitrale de Milan
  • Sébastien Besson : Associé, Python & Peter
  • Andrea Carlevaris : Secrétaire général de la Cour Internationale d’Arbitrage de la CCI
  • Cécile Chainais : Professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II)
  • Charles Jarrosson : Professeur à l’université Panthéon- Assas (Paris II)
  • Guy Keutgen : Professeur émérite de l’Université catholique de Louvain
  • Didier Matray : Avocat au Barreau de Liège
  • Dr. Andreas Reiner : Avocat
  • Pierre Tercier : Professeur émérite de l’Université de Fribourg (Suisse)
  • Françoise Vidts : Avocat aux Barreaux de Bruxelles et de New York

Avant-propos de

  • Stefano Azzali : Secrétaire général de la Chambre Arbitrale de Milan

Préface de

  • Guy Keutgen : Professeur émérite de l’Université catholique de Louvain