L’adaptation des procédures contentieuses en temps de pandémie

Comparaison internationale et limites éthiques

1re édition 2022

Raphaël Maurel

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Description

La pandémie de Covid-19 a engendré de nombreuses évolutions normatives, questionnant la capacité des États à réagir à l’urgence, la solidité des modèles démocratiques face aux enjeux sanitaires, la résistance des solidarités internes et internationales, ou encore la continuité des services publics. Alors que la plupart des États et institutions internationales n’avaient pas connu d’interruption de leurs activités depuis la Seconde Guerre mondiale, la pandémie a freiné, sinon suspendu, le temps judiciaire de nombre d’entre eux entre 2020 et 2022.

Le présent ouvrage dresse un tableau inédit des réactions des organes contentieux à l’urgence sanitaire, étudiant la manière dont plusieurs dizaines de juridictions étatiques internes, tribunaux arbitraux, cours régionales et internationales se sont adaptés pour poursuivre le règlement contentieux des litiges. En tenant compte des diversités des systèmes juridiques concernés, il étudie en particulier la mesure dans laquelle des réflexions ont pu être menées sur la bonne administration de la justice, la protection des données personnelles, la vulnérabilité des victimes, la transparence de l’institution ou encore la pérennisation de mesures exceptionnelles au cours de la crise.
Grâce à l’association de juristes universitaires, de praticiens, de philosophes et de spécialistes en psychologie, l’ouvrage met ainsi en lumière une « éthique de l’adaptation » à la pandémie, dont les modalités ont été variables selon les procédures étudiées. Il dessine également les enjeux auxquels seront confrontées les procédures contentieuses nationales et internationales dans les années à venir, esquissant en conclusion des pistes pour penser l’éthique du contentieux au quotidien.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Sommaire

Liste des contributrices et contributeurs
Avant-propos
De l’éthique de l’adaptation des contentieux en temps de pandémie à l’éthique des contentieux dans l’ère numérique : Brève histoire d’une recherche fructueuse
Première partie. Mise en contexte
Deuxième partie. L’adaptation des procédures contentieuses internationales
Troisième partie. L’adaptation des procédures contentieuses régionales
Quatrième partie. L’adaptation des procédures contentieuses internes en France
Cinquième partie. L’adaptation des procédures contentieuses internes dans le monde
Index

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Raphaël Maurel : Maître de conférences en droit public à l’Université de Bourgogne

Avec la collaboration de

  • Moïse Pezet

Mnemo

ETADPROCO

Langue

FR

ISBN

9782802771883

Nombre de pages

582

Date de parution

Octobre 2022

Nom de la collection

Droit administratif / Administrative law

Support

Papier

Poids

921 gr.
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