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Juger et juger encore les crimes internationaux
Étude du principe ne bis in idem
Le principe ne bis in idem interdit que l’on soit « jugé deux fois pour la même chose ». Or la pluralité des juges compétents pour les crimes « les plus graves » (génocide, crimes de guerre, crimes contre l’humanité) augmente la probabilité de doubles procédures. Cet ouvrage décortique l’histoire, les justifications et la mise en oeuvre du principe dans le droit des TPI et de la CPI, et permet de dégager plusieurs hypothèses.
La prégnance d’un idéal répressif, d’abord : la « lutte contre l’impunité » favorise la multiplication des procédures. Une ratio legis surprenante, ensuite : le principe ne bis in idem paraît servir moins à protéger l’accusé qu’à répartir les compétences entre juges concurremment compétents. Originale et minutieuse, cette première étude du principe ne bis in idem ouvre également certaines pistes vers la théorie du droit.
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| Type de produit | Livre |
|---|---|
| Format | Livre broché |
| EAN / ISSN | 9782802742456 / 9782802742807 |
| Nom de la collection | Organisation internationale et relations internationales |
| Poids | 533 g |
| Disponibilité | En stock |
| Nombre de pages | 330 p. |
| Avec exercice intégré | Non |
| Editeur | Larcier |
| Langue | Français |
| Date de publication | 10 avr. 2014 |
| Disponible sur Jurisquare | Non |
| Disponible sur Strada Belgique | Oui |
| Disponible sur Strada Europe | Oui |
| Disponible sur Strada Luxembourg | Oui |
REMERCIEMENTS
PRÉFACE
LISTE DES ACRONYMES ET ABRÉVIATIONS
SOMMAIRE
INTRODUCTION
Titre I - La place du principe ne bis in idem dans l’histoire de la justice pénale internationale
CHAPITRE 1 – DE VERSAILLES À GENÈVE, PRÉMISSES DU PROJET DE COUR INTERNATIONALE
CHAPITRE 2 – CONCRÉTISATIONS DU PROJET INTERNATIONAL PÉNAL : LA GUERRE ET SES SUITES
CHAPITRE 3 – PROGRÈS ET HÉSITATIONS DES NATIONS UNIES
CHAPITRE 4 – ABOUTISSEMENTS CONCRETS DU PROJET : LES TRIBUNAUX AD HOC ET LA CPI
Titre 2 - La coexistence du rôle protecteur et de la fonction articulatoire du principe ne bis in idem.
CHAPITRE 1 – CONTRIBUTION DU PRINCIPE À L’ARTICULATION DES COMPÉTENCES ENTRE JURIDICTIONS INTERNATIONALES ET INTERNES
CHAPITRE 2 – UNE RECONNAISSANCE VARIABLE DE LA « CHOSE » JUGÉE (L’IDEM)
CHAPITRE 3 – UNE RECONNAISSANCE VARIABLE DE LA CHOSE « JUGÉE » (LE BIS)
CONCLUSION – LES DIFFÉRENTS SENS DU PRINCIPE
BIBLIOGRAPHIE
INDEX
TABLE DES MATIÈRES