Introduction à la propriété intellectuelle

Unité et diversité

1re édition 2019

Sylvain Chatry, Agnès Robin

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Description

Droit « hors du commun », le droit de la propriété intellectuelle est en voie de devenir un ensemble relativement homogène que l’ouvrage présente de manière transversale et synthétique.
Si la propriété intellectuelle est un mode d’appropriation spécial en comparaison de ceux du droit civil, elle est aujourd’hui le résultat d’un concept unitaire, en dépit des régimes juridiques diversifiés qu’elle renferme.

La présentation de la propriété intellectuelle commence avec l’exposé de son histoire, de ses sources, de ses institutions et de ses fonctions (Partie I). Elle est ensuite appréhendée dans son contexte théorique avec l’analyse de sa structure juridique (Partie II). Enfin, il y a lieu aujourd’hui de présenter la synergie des droits de propriété intellectuelle qui se manifeste à la fois par l’articulation des droits de propriété intellectuelle entre eux ou avec d’autres droits et par l’attraction des régimes de propriété intellectuelle (Partie III).

Le présent ouvrage s’adresse aux étudiants de Master qui suivent un enseignement de droit de la propriété intellectuelle, ainsi qu’aux praticiens et universitaires intéressés par une relecture de la matière à la lumière des enjeux et défis contemporains.

Sommaire

Préface
Introduction à la propriété intellectuelle. Unité et diversité
Partie 1 – Histoire, institutions et fonctions de la propriété intellectuelle
Chapitre 1 Histoire de la propriété intellectuelle
Chapitre 2 Sources et institutions de la propriété intellectuelle
Chapitre 3 Fonctions de la propriété intellectuelle
Partie 2 – Structure juridique de la propriété intellectuelle
Chapitre 1 Droit de propriété
Chapitre 2 Droit fondamental
Chapitre 3 Droit « hors du commun »
Partie 3 – Synergie des droits de propriété intellectuelle
Chapitre 1 Articulation interne des droits de propriété intellectuelle
Chapitre 2 Articulation externe des droits de propriété intellectuelle
Chapitre 3 Attraction des droits de propriété intellectuelle
Index

Mnemo

INDROPROINL

Langue

FR

ISBN

9782802764199

Nombre de pages

328

Date de parution

Octobre 2019

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Sylvain Chatry : Maître de conférences HDR en Droit privé à l’Université de Perpignan Via Domitia
  • Agnès Robin : Maître de conférences HDR en Droit privé à l’Université de Montpellier

Préface de

  • Michel Vivant : Professeur à l’Institut d'Études Politiques de Paris