IA, robots et droit

1re édition 2019

Alain Bensoussan, Jérémy Bensoussan

85,00 €

Description

L’intelligence artificielle et la robotique constituent incontestablement des leviers de croissance de nature à modifier, en profondeur, les modes de production et les modèles économiques existants, en plus de susciter, pour certaines de leurs formes, de nouveaux types de rapports sociaux qui ne seraient pas purement humains.

La singularité du robot dans l’espace juridique a vocation à s’accentuer ; symétriquement, tandis que la pertinence de la qualification de bien meuble décroît, la nécessité de doter le robot intelligent d’un statut juridique inédit se fait plus pressante.

Ce mouvement en vases communicants a ceci de particulier qu’il semble à la fois unilatéral et irréversible : la puissance de l’industrie robotique, l’implication des plus grands acteurs de l’économie numérique, l’importance des enjeux financiers, l’engouement de la recherche et l’appétence sociale constituent, ensemble, une assise particulièrement solide à l’avènement de la robotique intelligente.

Une fois la rupture technologique consommée – résultant de la liberté dont disposera bientôt le robot, elle-même continuellement renforcée par ses capacités d’apprentissage –, le droit n’aura d’autre choix que de s’aligner.

En France comme en Europe et dans le monde, les cadres réglementaire et éthique commencent déjà à se dessiner. Cet ouvrage complète le Minilex Droit des robots publié en 2015 en passant en revue toutes les disciplines : droit de la personne, droit de la consommation, contrat, responsabilité, assurance, propriété intellectuelle, droit pénal, données personnelles, sécurité, éthique, droit à la transparence des algorithmes, neurodroit, etc., mais également des technologies (chatbots, blockchain, bionique, neurosciences, etc.) et des secteurs d’activité (usine 4.0, armement, banque et finance, justice, santé, etc.).

Il comporte en outre une analyse comparative de 21 chartes éthiques et codes de conduite, qui permettent dans un premier temps d’accompagner ces mutations technologiques dans la zone Europe, Asie, États-Unis et France.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

Vous êtes abonné ? Activez gratuitement la version numérique grâce au code présent dans l’ouvrage.

Sommaire

Avant-propos
Préface de Bruno Maisonnier
Préface d’Olivier Guilhem
Principales abréviations
Introduction
Titre I. – Approches de l’IA et de la robotique
Titre II. – Principes de l’IA et de la robotique
Titre III. – Technologies de l’IA et de la robotique
Titre IV. – Secteurs de l’IA et de la robotique
Titre V. – Le champ pénal
Titre VI. – Les nouveaux droits de l’IA et de la robotique
Annexes

Mnemo

DROROBOTEPUB

Langue

FR

ISBN

9782802764885

Nombre de pages

652

Date de parution

Juillet 2019

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Alain Bensoussan : Avocat à la Cour d’appel de Paris, spécialiste en droit des nouvelles technologies de l’informatique et de la communication et fondateur de Lexing ®, premier réseau international d’avocats technologues dédié au droit des technologies avancées
  • Jérémy Bensoussan : Avocat à la Cour d’appel de Paris, directeur du département Droit des technologies robotiques du cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats

Préface de

  • Bruno Maisonnier : Fondateur de AnotherBrain
  • Olivier Guilhem : Directeur juridique de SoftBank robotics