Guide pratique des règles de l’art

Contraintes et signes de qualité dans la construction

2ème édition 2019

Olivier Haenecour, Thierry Loth, Michel Procès +

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Description

AR, ATG, BENOR, BeSaCC, CE, CQ, CUAP, DT, DTD, ETA, IEC, ISO, NBN, NIT, NTN, RGPT, STS, PTV, QUEST, STS, VCA...
• Que signifient ces sigles ?
• Quelles spécifications ou certifications recouvrent-ils ?
• Quelles sont les fonctions et portées de ceux-ci ?
• Quels types de produits ou de services concernent-ils ?
• Quelle est leur hiérarchie générale et quel type de garantie offrent-ils ?
• Comment et par qui sont-elles élaborées ou validées ?

Autant de questions que peut se poser le professionnel de la construction confronté au domaine touffu de références et labels d’origines diverses et qui peuvent lui sembler incompréhensibles ou confus. Sous la double approche technique et juridique, le présent ouvrage se donne pour objectif de dégager les lignes de force et hiérarchies des références utilisées pour la conception, la prescription et le contrôle, dans le secteur de la construction.

Cette présentation structurée de l’ensemble des contraintes réglementaires et contractuelles, des règles de l’art ou de bonne pratique, des certificats ou labels, tant obligatoires que d’application volontaire, est complétée, dans les annexes, par un glossaire, un index et une table des sigles et abréviations trilingue.
Ce panorama synthétique des contraintes et signes de qualité, qui a été mis à jour et complété dans cette 2e édition, constitue un outil de référence utile aux professionnels et juristes de la construction.

Cet ouvrage a reçu le soutien de l’UPA-BUA et du CT « Architectes » du CSTC.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Remerciements
Avant-propos
Avertissement
Observations concernant les sigles et abréviations

Partie I. – Cadre général
Partie II. – Les contraintes techniques imposées
Partie III. – Les règles de l’art
Partie IV. – Les signes de qualité et de conformité
Partie V. – Éléments de responsabilité et de procédure
En guise de conclusion
Annexes

Mnemo

GUPREAR

Langue

FR

ISBN

9782807913110

Nombre de pages

390

Date de parution

Mai 2019

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Olivier Haenecour : Avocat, Bâtonnier de l’Ordre des avocats du barreau de Mons
  • Thierry Loth : Avocat au barreau de Mons
  • Michel Procès : Architecte, Professeur émérite UCLouvain, Past-président du CT « Architectes » du CSTC
  • Marco Schoups : Avocat au barreau d'Anvers