Guide pratique des passeports financiers européens

Fiches de guidance

2ème édition 2021

Ronan Le Bouc

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Description

Le concept de passeport pour les produits et services financiers commercialisés en Union européenne a été à sa création une véritable innovation qui a engagé une dynamique internationale. Cet outil juridique devient de plus en plus important dans l'industrie mondiale des fonds d’investissement. Ce livre est une synthèse de ces passeports et le premier à aborder ce sujet.
Il donne une vision panoramique du développement des passeports financiers notamment OPCVM (UCITS), AIFM, MiFID, Prospectus, EuSEF, EuVECA (capital-risque), PEPP (épargne-retraite), PIA (produit d’assurance) et Financement participatif (Crowdfunding). L’ouvrage peut être utilisé comme vade-mecum pour chacun des passeports en offrant un accès rapide à un historique et des procédures. Il est enrichi de fiches par passeport, contient de nombreuses références juridiques et décrit l'évolution du traitement opérationnel ainsi que son impact sur la chaîne de valeur.

Dans un contexte de complexification des interactions règlementaires transfrontalières, cette version contient également une importante partie dédiée aux relations entre l’Union européenne et les pays tiers. Le lecteur y trouvera des exemples de modèles qui permettent de traiter ces interactions, en considérant entre autres, les routes juridiques post-Brexit, notamment les régimes nationaux de placement privé (RNPP) et la commercialisation passive (reverse solicitation).

Enfin, le dernier chapitre est consacré aux passeports non européens notamment ceux de la région Asie-Pacifique et de la péninsule arabique. On trouvera également, une partie dédiée au marché américain, particulièrement aux exemptions d’autorisations légales de vente, essentiellement en raison de la place considérable qu’occupent les Etats-Unis dans l’industrie mondiale des fonds.

Ce livre est destiné aux professionnels des secteurs financiers qui y retrouveront les informations essentielles à leurs activités, notamment les entreprises qui utilisent les passeports pour leurs fonds ou les fonds de leurs clients et à ceux qui souhaitent approfondir leur connaissance des passeports financiers.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Sommaire

Avertissement
Introduction
Chapitre I. Les concepts de passeport financier et de fonds d’investissement
Chapitre II. Les passeports financiers européens
Chapitre III. Les autres passeports financiers pour fonds d’investissement, dans le monde
Conclusion
Annexes. Passeports financiers européens liés aux fonds d’investissement
Glossaire
Index

Liste des contributeurs

Auteur

  • Ronan Le Bouc : Senior Consultant - Responsable des autorisations légales de vente des fonds d'investissement pour l’Europe et le monde dans une banque privée allemande

Mnemo

PASFINEU

Langue

FR

ISBN

9782802766803

Nombre de pages

590

Date de parution

Décembre 2021

Nom de la collection

Pratique du droit européen

Support

Papier

Poids

927 gr.