Guide pratique des marchés publics de travaux

1re édition 2015

Marc-Antoine Elsen

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Description

Le présent ouvrage explique la nouvelle réglementation relative à l’attribution et à l’exécution des marchés publics de travaux et de promotion dans les secteurs classiques, ainsi que les possibilités de recours contre les décisions des pouvoirs adjudicateurs. L’objectif poursuivi est de procurer aux praticiens un outil de travail quotidien leur permettant de retrouver aisément et de comprendre les règles dont ils doivent tenir compte. Il s’adresse donc avant tout aux pouvoirs adjudicateurs, aux entrepreneurs, aux promoteurs, aux auteurs de projets, aux project managers mais aussi aux juristes et avocats qui les assistent.

Dans cette optique, son approche se veut très concrète : la matière est présentée en suivant l’ordre chronologique du déroulement d’une procédure d’attribution et de la réalisation d’un chantier de travaux publics. Les règles traitant d’un même sujet sont regroupées par section, quelle que soit leur source, illustrées de « cartes mentales » et assorties de commentaires pratiques de l’auteur mais aussi d’analyses plus juridiques lorsque l’obscurité, les lacunes ou l’ambiguïté du texte le justifient.
L’attention du lecteur est d’autre part constamment attirée sur des points importants par l’utilisation d’icônes représentant par exemple une modification par rapport aux règles précédentes, un délai à respecter, la nécessité de réagir par écrit, une sanction ou une dérogation possibles…

L’ouvrage constitue ainsi une introduction complète au domaine étudié, qui pourra utilement être approfondie par la consultation d’articles ou de livres destinés aux spécialistes.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Introduction
Légende des marqueurs de carte

Partie I – Attribution du marché

Chapitre 1. Champ d’application
Chapitre 2. Principes généraux
Chapitre 3. Procédures
Chapitre 4. Procédure négociée
Chapitre 5. Préparation du marché
Chapitre 6. Publicité
Chapitre 7. Dépôt des candidatures et offres
Chapitre 8. Droit d’accès et sélection qualitative
Chapitre 9. Établissement des offres
Chapitre 10. Analyse des offres
Chapitre 11. Attribution et conclusion du marché

Partie II – Exécution du marché

Chapitre 1. Champ d’application
Chapitre 2. Garanties financières
Chapitre 3. Plans et délais d’exécution
Chapitre 4. Organisation du chantier
Chapitre 5. Paiement du prix
Chapitre 6. Modifications du marché
Chapitre 7. Réclamations et requêtes
Chapitre 8. Réception des travaux
Chapitre 9. Moyens d’action du PA
Chapitre 10. Litiges et dérogations

Partie III – Marchés de promotion – Recours
Chapitre 1. Promotion de travaux
Chapitre 2. Recours (loi du 17 juin 2013)

Mnemo

GUMAPU

Langue

FR

ISBN

9782804483241

Nombre de pages

446

Date de parution

Octobre 2015

Liste des contributeurs

Auteur

  • Marc-Antoine Elsen : Consultant indépendant (droit de la construction et des marchés publics – ressources humaines – gestion de l’information etc, ancien juriste d’entreprise