Fonction de l'autonomie personnelle et protection des droits de la personne humaine dans les jurisprudences constitutionnelles et européenne

1re édition 2015

Hélène Hurpy

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Description

Le concept d’autonomie personnelle est apparu récemment dans l’ordre juridique européen, comme la faculté pour la personne humaine de mener sa vie comme elle l’entend. Ce concept trouve son ancrage dans un système juridique en pleine mutation, tiraillé entre deux traditions, l’une anglo-saxonne qui constitue un modèle autonomique de protection des droits de la personne, et l’autre continentale, plus paternaliste. Le rôle des juges constitutionnels européens et des organes de la Convention européenne des droits de l’homme s’est révélé décisif pour faire émerger la notion d’autonomie personnelle au sein de l’ordre juridique, et pour l’ériger progressivement en principe matriciel des droits et libertés fondamentaux. La prise en considération de l’autonomie personnelle vise, en effet, à modifier la protection juridique de la personne humaine, qui n’est plus générale et abstraite mais ajustée et concrète, répondant ainsi aux enjeux actuels de la protection des droits et libertés fondamentaux et de la réalité sociale.

Le but de cette étude est d’analyser la fonction de l’autonomie personnelle, vecteur d’intégration sociale de toute personne humaine, et élément participatif au pluralisme interne essentiel à une société démocratique. L’analyse porte sur les avancées permises par la reconnaissance de l’autonomie personnelle dans la protection des droits individuels et dans ceux des minorités. Malgré certaines réticences doctrinales, cette fonction se révèle limitée dans la remise en cause des valeurs sociales qu’elle pouvait induire, mais elle s’avère primordiale au développement de la protection des droits de la personne humaine.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Remerciements
Préface
Liste des principales abréviations
Introduction

Partie 1. La fonction emblématique de l’autonomie personnelle : la réelle amélioration des droits de la personne humaine

• Titre 1 – L’appréhension originale de la personne humaine par l’autonomie personnelle
Chapitre 1. – La reconnaissance formelle de l’autonomie personnelle
Chapitre 2. – La reconnaissance conceptuelle de l’autonomie personnelle

• Titre 2 – La protection inédite de la personne humaine par l’autonomie personnelle
Chapitre 1. – La justiciabilité réinventée des droits de la personne humaine
Chapitre 2. – La protection renouvelée des droits de la personne humaine

Partie 2. La fonction controversée de l’autonomie personnelle : le possible détournement des droits de la personne humaine

• Titre 1 – Une fonction contradictoire dans la protection des droits de la personne humaine
Chapitre 1. – Une protection potentiellement dangereuse pour la personne humaine
Chapitre 2. – Une protection problématique pour les autorités publiques

• Titre 2 – Une fonction essentielle à redéfinir pour garantir les droits de la personne humaine
Chapitre 1. – Une délimitation indispensable pour protéger les droits de la personne humaine.
Chapitre 2. – Une détermination nécessaire pour préserver une société plurielle

Conclusion générale
Bibliographie
Index jurisprudentiel
Index thématique

Mnemo

FOAUPE

Langue

FR

ISBN

9782802746287

Nombre de pages

1022

Date de parution

Juillet 2015

Liste des contributeurs

Auteur

  • Hélène Hurpy : Membre associé de l’Institut Louis Favoreu (ILF)

Préface de

  • Hélène Surrel : Professeur à l'I.E.P. de Lyon