Fiscalité et comptabilité comparées des comptes annuels

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1re édition 2020

Raymond Ghysels

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Description

Ce livre est un traité élémentaire du droit des comptes annuels applicable en Belgique. Il tient compte de la législation belge (au 1er mai 2019) et couvre également les référentiels européens et internationaux.

Il comporte :
• une importante et nécessaire introduction à la compréhension générale préalable de la préparation, de la présentation, du contrôle, de l’approbation et de la publicité légale des comptes annuels ;
• suivie de l’analyse comptable, entrepreneuriale, financière, fiscale, juridique, sociale du contenu de toutes les rubriques et sous-rubriques des comptes annuels (bilan, compte de résultats et tous les états de l’annexe).

Le lecteur y trouvera en outre :
• plus de trente pages de synthèse des arrêts significatifs de jurisprudence belge et européenne en matière fiscale, avec leurs liens digitaux ;
• les schémas et formulaires les plus récents des comptes annuels et déclarations fiscales, et enfin ;
• une importante bibliographie, une sitographie, un index des mots et un index des noms de parties.

Cet ouvrage a nécessité un an de travail ininterrompu, plus de 1.000 pages et plus de 4.000 notes infrapaginales.

Il s’adresse à l’ensemble des praticiens du chiffre, du droit, de la finance et à tous les acteurs de la gouvernance des entreprises.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Date d’arrêté de rédaction du livre : 1er mai 2019
Liste des abréviations
Arrêts significatifs de jurisprudence belge et européenne en matière fiscale
Préface
Avertissement de l’auteur
1. CONNAISSANCES GÉNÉRALES PRÉALABLES À L’ENVIRONNEMENT DES INFORMATIONS À PUBLIER PAR LES ENTREPRISES
2. RÉFÉRENTIELS COMPTABLES, FISCAUX ET JURIDIQUES ET HIÉRARCHIE DE LEURS SOURCES DE DROIT
3. PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT COMPTABLE ET CADRE CONCEPTUEL COMPTABLE
4. POINTS COMMUNS AUX DIFFÉRENTES RUBRIQUES DES COMPTES ANNUELS
5. RUBRIQUES D’IDENTIFICATION DE LA SOCIÉTÉ ET DE L’ASSOCIATION ET DES MANDATAIRES SOCIAUX
6. RUBRIQUES D’ACTIF
7. RUBRIQUES DE PASSIF
8. RUBRIQUES DES CHARGES
9. RUBRIQUES DES PRODUITS
10. RUBRIQUES DES AFFECTATIONS ET PRÉLÈVEMENTS
11. ÉTATS DE L’ANNEXE AUX COMPTES ANNUELS
12. MODÈLES DE SCHÉMAS ET FORMULAIRES DES COMPTES ANNUELS ET DÉCLARATIONS FISCALES
13. CONCLUSIONS PROVISOIRES
Bibliographie
Sitographie
Filtre des mots clés de Juridatsearch pour la jurisprudence fiscale de la Cour de cassation
Index des mots
Index des noms de parties

Mnemo

EXCOFICO

Langue

FR

ISBN

9782807909045

Nombre de pages

1190

Date de parution

Mars 2020

Liste des contributeurs

Auteur

  • Raymond Ghysels : Licencié en droit, expert-comptable et conseil fiscal honoraire

Préface de

  • Yvan Stempnierwsky