Filiation et parentalité

Actes du XIIIe colloque de l’Association « Famille & Droit », Louvain-la-Neuve, 29 novembre 2013

1re édition 2014

Jean-Louis Renchon, Jehanne Sosson

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Description

Le droit de la filiation, remanié par la loi du 1er juillet 2006, a récemment fait l’objet de plusieurs arrêts de la Cour constitutionnelle qui remettent en cause certaines des options adoptées par le législateur à propos de l’établissement ou de la contestation du lien de filiation.

La question se pose aussi de savoir, lorsqu’un tiers au lien de filiation proprement dit a été impliqué dans la conception de l’enfant ou l’est dans son éducation, quelle juste place doit lui être reconnue.

Parallèlement, la Cour européenne des droits de l’homme a été amenée à s’exprimer sur les implications de l’article 8 de la Convention au regard des origines, de la parentalité et de la filiation.

Enfin, un autre champ d’interrogation est relatif aux enjeux du lien parental, lorsque ce lien est malmené par le risque de rupture, ou lors de la transmission de la succession des parents.

L’Association Famille et Droit a consacré à ces questions son XIIIe colloque, organisé le 29 novembre 2013 par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine de l’UCL.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

  • Filiation, origines, parentalité
  • Origines, parentalité et parenté dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme
  • L’établissement ou la contestation de la filiation : possession d’État et délais
  • Intérêt de l’enfant et inceste : éléments nouveaux
  • Filiation et succession
  • La rupture et la reconstruction du lien parental : aspects psychologiques
  • Le risque de rupture d’un lien parent‑enfant : aspects juridiques
  • La place juridique du tiers au lien de filiation

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Jean-Louis Renchon : Professeur à l’UCL et à l’Université Saint-Louis – Bruxelles
  • Jehanne Sosson : Professeur à l’UCL, Président du Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine

Auteurs

  • Sylvie Cap : Assistante et doctorante au Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine
  • Nicole Gallus : Professeur à l’Université libre de Bruxelles et avocate au barreau de Bruxelles
  • Martine Goffin
  • Cathy Herbrand
  • Géraldine Mathieu : Chargée de cours à l’UNamur, maître de conférences à l’ULiège
  • Jean-Louis Renchon : Professeur à l’UCL et à l’Université Saint-Louis – Bruxelles
  • Jehanne Sosson : Professeur à l’UCL, Président du Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine
  • Fabienne Tainmont : Maître de conférences à l'UCLouvain, avocate
  • Alain-Charles Van Gysel : Chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles, directeur du Centre de droit privé de l'Université libre de Bruxelles, avocat
  • Geoffrey Willems : Professeur en droit de la famille à l’Université catholique de Louvain et membre du Centre de la personne, de la famille et de son patrimoine – CeFAP

Mnemo

FILPARPOD

Langue

FR

ISBN

9782802745501

Date de parution

Octobre 2014

Nom de la collection

Famille et droit

Support

Papier

Poids

570 gr.