Évolution des rapports entre les ordres juridiques de l'Union européenne, international et nationaux

Liber amicorum Jiří Malenovský

1re édition 2020

David Petrlík, Michal Bobek, Jan M. Passer +

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Description

Le présent ouvrage aborde un thème cher à M. Jiří Malenovský en faisant un bilan de l’évolution des ordres juridiques de l’Union européenne, international et nationaux.
Il se concentre sur les interactions entre ces ordres juridiques au cours des vingt dernières années pendant lesquelles ces rapports ont connu un développement important. Cet ouvrage lui rend hommage en reflétant tant sa personnalité que la richesse de sa carrière et de sa pensée. D’une part, ce thème fait écho aux différentes fonctions occupées par celui-ci, en particulier celles de professeur de droit international à l’université Masaryk de Brno, d’ambassadeur auprès du Conseil de l’Europe, de juge à la Cour constitutionnelle de la République tchèque ainsi que, pendant plus de seize années, de juge à la Cour de justice de l’Union européenne. D’autre part, le sujet des rapports entre les divers ordres juridiques est, de longue date, un des sujets de prédilection de M. Jiří Malenovský, auquel il a consacré de nombreuses publications. Les quarante contributions du présent ouvrage, coordonné par MM. David Petrlík, Michal Bobek, Jan M. Passer et Antoine Masson, ont été rédigées par des membres et anciens membres de la Cour de justice, du Tribunal ou d’autres juridictions, des universitaires ainsi que par d’autres personnes le côtoyant ou l’ayant côtoyé en particulier dans ses fonctions de juge à la Cour de justice de l’Union européenne.

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This book, written in French and English, addresses a theme dear to Mr. Jiři Malenovsky by reviewing the evolution of the European Union, international and national legal orders. It focuses on the interactions between these legal orders over the last twenty years during which these relations have undergone significant development. This book pays tribute to him by reflecting both his personality and the richness of his career and thought. On the one hand, this theme echoes the various positions he held, in particular those of Professor of International Law at Masaryk University in Brno, Ambassador to the Council of Europe, Judge at the Constitutional Court of the Czech Republic and, for more than sixteen years, Judge at the Court of Justice of the European Union. On the other hand, the subject of the relationships between the various legal orders has long been one of the favourite subjects of Mr. Jiří Malenovsky, who has devoted numerous publications to it. The forty contributions to this book, coordinated by Mr David Petrlik, Mr Michal Bobek, Mr Jan M. Passer and Mr Antoine Masson, have been written by Members and former Members of the Court of Justice, the General Court or other courts, academics and other persons who have worked with him or have worked with him in particular in his capacity as a judge at the Court of Justice of the European Union.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Sommaire

Préface
Biographie de Jiří Malenovský
Liste des contributeurs
Abréviations françaises
Table of abbreviations
Abréviations des revues / Abbreviations of journals

PREMIÈRE PARTIE – LA COMPLEXIFICATION DES RAPPORTS ENTRE LE DROIT DE L’UNION, LE DROIT INTERNATIONAL ET LES DROITS NATIONAUX
Introduction Chapter. The importance of relationships between legal systems at the beginning of the XXI century
CHAPITRE 1. L’émergence de l’Union en tant qu’acteur international à part entière
CHAPITRE 2. Un chevauchement croissant des règles relatives aux droits de l’homme
CHAPITRE 3. La pénétration croissante du droit de l’Union dans les autres systèmes juridiques

DEUXIÈME PARTIE – L’AFFIRMATION DES PRINCIPES DE BASE DES SYSTÈMES JURIDIQUES, LIEU D’EXPRESSION DE TENDANCES CENTRIFUGES
CHAPITRE 4. La montée des discordances dans les relations harmonieuses entre le droit de l’Union et les droits nationaux
CHAPITRE 5. Les tendances à l’autonomie du droit de l’Union
CHAPITRE 6. Le concept de « noyau dur » comme source de discordance entre le droit de l’Union et le droit international
CHAPITRE 7. Un développement parallèle des régimes de responsabilité

TROISIÈME PARTIE – L’APPLICATION DES RÈGLES DES DIFFÉRENTS SYSTÈMES JURIDIQUES, CREUSET DES TENDANCES CENTRIPÈTES
CHAPITRE 8. Le rapprochement des règles concernant les juridictions
CHAPITRE 9. La convergence des solutions juridictionnelles
CHAPITRE 10. La complémentarité des institutions et des instruments
Conclusions – L’enrichissement encadré
Principales publications de Jiří Malenovský

Liste des contributeurs

Sous la coordination de

  • David Petrlík : Chef de secteur au département juridique de l’Agence du GNSS européen. Chargé de cours, Université Charles de Prague
  • Michal Bobek
  • Jan M. Passer
  • Antoine Masson : Référendaire à la Cour de justice de l’Union européenne

Préface de

  • Koen Lenaerts : Président de la Cour de justice de l’Union européenne et professeur de droit de l’Union européenne à l’Université de Leuven

Mnemo

DROEUDROIN

Langue

FR

ISBN

9782802766865

Nombre de pages

852

Date de parution

Novembre 2020

Nom de la collection

Mélanges

Support

Papier

Poids

1166 gr.