Entreprise responsable et environnement

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Recherche d'une systématisation en droit français et américain

1re édition 2013
Pauline Abadie
Temporairement indisponible
145,00 €
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Description

Cet ouvrage étudie les manifestations juridiques de l’entreprise responsable en lien avec la protection de l’environnement dans deux systèmes de droit (romano-germanique et de common law). En se livrant à une analyse rétrospective et prospective des relations qui se tissent entre deux lieux de pouvoirs, que sont l’entreprise et l’environnement, il invite à reconsidérer le statut et les responsabilités de l’entreprise dans un contexte renouvelé par la mondialisation et le déclin de la puissance publique.

L’auteur décrit un faisceau de pratiques et discours, et propose une grille de lecture qui permet de mieux comprendre le sens et la portée des nouvelles responsabilités environnementales de l’entreprise.

Cette grille de lecture repose sur le constat que l’entreprise est un « Janus à deux têtes », et que ses responsabilités en lien avec l’environnement se déploient essentiellement dans deux espaces : l’espace public et l’espace marchand. C’est autour de cette dichotomie que s’articule, se conçoit et prend corps l’Entreprise Responsable. Et dans cette réflexion, la place du droit s’avère centrale. La proposition générale pourrait donc se résumer à un double mouvement : remettre l’entreprise dans le droit et mettre du droit dans l’entreprise.

Cet ouvrage intéressera les cadres et les dirigeants d’entreprise, les avocats conseils d’entreprise, les juristes d’entreprise, les directeur juridiques d’entreprise et les avocats et les magistrats spécialisés en droit des affaires, en droit des sociétés, en droit du travail, en droit de l’environnement en common law et en droit anglo-américain.

Cet ouvrage a remporté le prestigieux Prix Carbonnier 2013.

Sommaire

Préface
Remerciements
Tables des sigles et abréviations
Sommaire
Introduction

PREMIÈRE PARTIE – L’ENTREPRISE RESPONSABLE DANS L’ESPACE PUBLIC

TITRE 1 – LE RÔLE DE L’ENVIRONNEMENT DANS LES RESPONSABILITÉS DE L’ENTREPRISE

CHAPITRE 1. – L’environnement, une force de transformation
CHAPITRE 2. – L’environnement, une force de concertation

TITRE 2 – LA MISE EN OEUVRE DES RESPONSABILITÉS ENVIRONNEMENTALES DE L’ENTREPRISE

CHAPITRE 1. – Les responsabilités de l’entreprise gouvernée
CHAPITRE 2. – Les responsabilités de l’entreprise régulatrice

DEUXIÈME PARTIE – L’ENTREPRISE RESPONSABLE DANS L’ESPACE MARCHAND

TITRE 1 – RESPONSABILISER LES APPORTEURS DE CAPITAUX

CHAPITRE 1. – Les expressions juridiques d’une finance durable
CHAPITRE 2. – Les sanctions attachées à l'établissement d'une finance durable

TITRE 2 – RESPONSABILISER L’ENTREPRISE : « DU CONSEIL D’ADMINISTRATION À L’ATELIER »

CHAPITRE 1. – L’INTÉGRATION DES PRÉOCCUPATIONS EXTRAFINANCIÈRES PAR LES INSTANCES DIRIGEANTES
CHAPITRE 2. – L’intégration des préoccupations environnementales par les instances exécutantes

Conclusion générale
Bibliographie
Index
Résumé
Summary

Mnemo

ENRESENVI

Langue

FR

ISBN

9782802740919

Nombre de pages

888

Date de parution

Juin 2013

Liste des contributeurs

Auteur

  • Pauline Abadie : Maître de conférence à l'Université Paris Sud

Préface de

  • François Guy Trébulle : Professeur à l’École de Droit de la Sorbonne en droit des affaires et en droit de l’environnement