Énergies renouvelables et marché intérieur

1re édition 2014

Claudie Boiteau

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Description

Le développement des énergies renouvelables est au cœur de la transition énergétique. Mais, ce développement est-il vraiment compatible avec le fonctionnement du marché intérieur de l’énergie, libéralisé et régulé, au sein duquel il doit s’insérer ? Comment les énergies renouvelables, devant être financièrement soutenues et produisant, pour la plupart, une électricité intermittente, s’accommodent-elles des objectifs de compétitivité et de sécurité d’approvisionnement du marché intérieur ?

À l’appui, notamment, d’une approche comparative, l’ouvrage offre une analyse des difficultés induites par l’insertion des énergies renouvelables au niveau de chaque segment du marché intérieur de l’énergie.

Il fait également apparaître le formidable vecteur de transformation du système énergétique, électrique particulièrement, et de structuration du marché intérieur que constitue le développement des énergies renouvelables.

Plus globalement, il fait apparaître les enjeux majeurs des politiques européennes en matière de climat et d’énergie, à l’horizon 2030-2050, qui se profilent en contrepoint de l’étude du rapport des énergies renouvelables au marché intérieur.

L’ouvrage, qui réunit une vingtaine de contributions d’universitaires et de praticiens développant une expertise dans le domaine de l’énergie, s’adresse tant aux juristes d’entreprise, conseils juridiques et universitaires qu’aux décideurs publics concernés par la transition énergétique.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

SOMMAIRE

PRÉFACE par Patrice Geoffron

Énergies renouvelables et marché intérieur  par Claudie Boiteau

CHAPITRE 1 – Mécanismes de soutien à la production des énergies renouvelables et droit des aides d’état : le cas de l’éolien par Claudie Boiteau

CHAPITRE 2 – Énergies renouvelables en Autriche par Karl Stöger

CHAPITRE 3 – Production des énergies renouvelables et droit du marché : le cas des Etats-Unis par Thomas Perroud

CHAPITRE 4 – Les aides au développement des énergies renouvelables en Espagne par Marta Franch et Hubert Delzangles

CHAPITRE 5 – Production et aides au développement des énergies renouvelables : le cas islandais par Antoine Lochet

CHAPITRE 6 – Le dispositif des garanties d’origine – le cas français par Guillaume Dezobry

CHAPITRE 7 – Production des énergies renouvelables et droit de l’organisation mondiale du commerce par Féline Marandet

CHAPITRE 8 – L’éolien terrestre par Marie-Hélène Crassous et Dominique Moniot

CHAPITRE 9 – L’énergie solaire par Hubert Delzangles

CHAPITRE 10 – L’énergie hydraulique par Benoît Delaunay

CHAPITRE 11 – Les énergies marines renouvelables par Gaëlle Guéguen- Hallouët

CHAPITRE 12 – L’énergie issue de la biomasse par Benoît Delaunay

CHAPITRE 13 – Transport de la production d’énergie intermittente et sécurité d’approvisionnement par Florence Latullaie

CHAPITRE 14 – Énergies renouvelables, « corridors » et « autoroutes de l’électricité » par François Blanc

CHAPITRE 15 – Le rôle de la planification dans le développement des infrastructures par Nicolas Boillet

CHAPITRE 16 – Le développement d’une approche régionale des réseaux électriques français par Christophe Krolik

CHAPITRE 17 – Concessions de distribution d’électricité et « énergies vertes » par Sébastien Martin

CHAPITRE 18 – Instruments juridiques et acceptabilité sociale par Élise Langelier

CHAPITRE 19 – Le mécanisme de capacité et le développement des énergies renouvelables par Guillaume Dezobry

CHAPITRE 20 – L’émergence d’une régulation européenne par Laurence Calandri

Mnemo

ENEDEC

Langue

FR

ISBN

9782802744528

Nombre de pages

448

Date de parution

Juin 2014

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Claudie Boiteau : Professeur de droit public à l’Université Paris-Dauphine

Préface de

  • Patrice Geoffron : Professeur d’économie à l’Université Paris- Dauphine

Autres collaborateurs

L’ouvrage rassemble les contributions de : François Blanc, Nicolas Boillet, Claudie Boiteau, Laurence Calandri, Marie-Hélène Crassous, Benoît Delaunay, Guillaume Dezobry, Hubert Delzangles, Marta Franch, Gaëlle Guégen-Hallouët, PatriceGeoffron, Christophe Krolik, Élise Langelier, Florence Latullaie, Antoine Lochet, Féline Marandet, Sébastien Martin, Thomas Perroud, Karl Stöger.