Droits africains des personnes

Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Centrafrique, Congo, Côte d'ivoire, Gabon, Mali, Sénégal et Togo

1re édition 2022

Thérèse Atangana-Malongue

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Description

Naguère considérée en Afrique comme intrinsèquement rattachée au groupe sociétal (famille, lignage, clan, tribu, ethnie), la personne s’individualise de plus en plus sous l’impulsion de facteurs tels que les libertés et droits fondamentaux, l’impératif du respect de la dignité humaine et l’émergence de nouvelles formes de sociabilité. Paradoxalement aussi, elle se réifie au gré d’un individualisme exacerbé qui ébranle désormais les solidarités communautaires. Le droit des personnes apparaît ainsi comme le creuset de cette métamorphose.

Cet ouvrage se propose, à partir d’une approche comparée, d’analyser de manière approfondie les règles du droit des personnes émanant de divers ordres normatifs à la fois étatiques et non étatiques en s’appuyant sur les textes, la jurisprudence et, le cas échéant, les coutumes de dix États africains francophones, dont quatre de la sous-région d’Afrique centrale (Cameroun, Centrafrique, Congo et Gabon) et six de l’Afrique de l’Ouest (Bénin, Burkina Faso, Côte d’Ivoire, Mali, Sénégal et Togo). Les personnes physiques, morales et protégées, y sont étudiées à l’aune des nouvelles réformes légales et institutionnelles entreprises ou en cours dans ces États africains bien souvent, pour la plupart, en recherche d’une identité juridique propre. Au fond, et c’est son originalité, l’ouvrage recherche s’il n’existe pas, au-delà de leur caractérisation et leur fonctionnalité, un esprit ou des esprit(s) africain(s) commun(s) aux différents droits nationaux étudiés.

Dans ce continuum, l’ouvrage offre des réflexions sur des questions en débat, parfois même des débats civilisationnels impliquant nécessairement un présupposé axiologique : dot, mutilations génitales féminines, culte des ancêtres ou culte des morts, sorcellerie, polygamie, adoption coutumière ou confiage des enfants, parentalité, solidarités familiales, sécurisation de l’état civil, enfants de la rue, primogéniture, privilège de masculinité, personnification de l’animal, suicide, euthanasie, soins palliatifs, interruption volontaire de grossesse, gestation pour autrui ou don gestationnel, embryon humain, homosexualité, transsexualisme, liberté sexuelle, prélèvements et dons d’organes, clonage, traite et trafic des personnes, crises migratoires, prostitution, violences éducatives, vulnérabilité, handicap, respect de la vie privée, liberté d’association, anthropomorphisme des personnes morales, liberté d’expression, délits de presse, blasphème, etc. Ces réflexions sont systématiquement accompagnées d’une riche bibliographie africaine spécialisée.

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Sommaire

REMERCIEMENTS
PRÉFACE
LISTE DES ABRÉVIATIONS, SIGLES ET ACRONYMES
INTRODUCTION GÉNÉRALE

PREMIÈRE PARTIE : LES PERSONNES PHYSIQUES
Chapitre 1 LA RECONNAISSANCE DE LA PERSONNE PHYSIQUE
Chapitre 2 LES DROITS DE LA PERSONNE PHYSIQUE
Chapitre 3 LA DISTINCTION DES PERSONNES PHYSIQUES

DEUXIÈME PARTIE : LES PERSONNES MORALES
Chapitre 1 LA RECONNAISSANCE DE LA PERSONNALITÉ MORALE
Chapitre 2 LE RÉGIME DE LA PERSONNE MORALE

TROISIÈME PARTIE : LES PERSONNES PROTÉGÉES
Chapitre 1 LES MINEURS
Chapitre 2 LES MAJEURS PROTÉGÉS
BIBLIOGRAPHIE GÉNÉRALE
INDEX ALPHABÉTIQUE

Liste des contributeurs

Auteur

  • Thérèse Atangana-Malongue : Professeure agrégée de droit privé à l’Université de Yaoundé II (Cameroun), associée dans les Universités Omar Bongo (Gabon), Abomey-Calavi (Bénin) et Ouaga II (Burkina Faso)

Mnemo

DROAFPE

Langue

FR

ISBN

9782802770589

Nombre de pages

804

Date de parution

Mars 2022

Nom de la collection

Droit uniforme africain

Support

Papier

Poids

1246 gr.
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