Droit public et culture

1re édition 2020

Olivier Guézou, Stéphane Manson

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Description

Le monde de la culture se défie du droit en général, parce qu’il est perçu comme un système susceptible d’étouffer la liberté de création, sans laquelle il n’est ni art, ni culture. Le droit public, en particulier, n’est pas mieux considéré, car il est le droit d’une puissance publique toujours prompte à orienter, contrôler, censurer. Réciproquement, les juristes éprouvent quelque prévention à l’égard de la culture, car ils ne parviennent pas à s’emparer de cet objet non juridique, trop libre, voire réfractaire à toute classification ou enfermement.

Pourtant, en matière culturelle comme ailleurs, la liberté seule ne suffit pas. La culture a besoin de la règle de droit qui peut aussi en être le soutien. Parce qu’il est le droit de l’intérêt général, le droit public est ici en première ligne. Il protège et incite, valorise et régule. L’extension des logiques marchandes, l’internationalisation des échanges, la rareté des fonds publics ou encore le développement des supports numériques, renforcent l’intérêt d’une étude relative aux interactions entre droit public et culture.

L’ouvrage explore en premier lieu la diffusion de la culture dans le droit public. Il démontre que la culture y apparaît conquérante et expansionniste. Le mouvement pourrait être résumé par la formule « toujours et partout » tant cette diffusion est complète. En second lieu, l’étude met en exergue l’intégration de la culture par le droit public ; lequel, sans être bouleversé, s’adapte avec souplesse aux caractéristiques les plus fondamentales de l’objet culturel.

Réalisée sous les auspices du Laboratoire Versailles-Saint-Quentin Institutions Publiques, la présente publication réunit les contributions de dix-neuf auteurs, sous la direction scientifique d’Oliver Guézou et Stéphane Manson.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Europe

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Sommaire

Introduction générale

Partie I. La culture en droit public : la diffusion
Chapitre 1. Le temps : la permanence d’une rencontre
Chapitre 2. L’espace : le dépassement des frontières
Chapitre 3. Le discours : une stratégie d’appropriation

Partie II. Le droit public de la culture : l’intégration
Chapitre 1. Une qualification naturelle
Chapitre 2. Une régulation et une incitation volontaristes
Chapitre 3. Une instrumentalisation efficace

Index

Mnemo

DROPUCULT

Langue

FR

ISBN

9782802765561

Nombre de pages

309

Date de parution

Juin 2020

Liste des contributeurs

Sous la direction scientifique de

  • Olivier Guézou : Professeur des universités en droit public
  • Stéphane Manson : Professeur des universités en droit public, doyen honoraire
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