Droit minier en République démocratique du Congo

Genèse, évolution et perspective

1re édition 2019

Héribert Kabwe Sabwa

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Description

La République démocratique du Congo est un scandale géologique.
Elle renferme dans son sous-sol plusieurs minéraux stratégiques dont le cuivre, l’uranium, le cobalt, le colombo-tantalite (coltan), le diamant et l’or.
Les fluctuations périodiques des marchés mondiaux des métaux et du cadre socio-politique du pays engendrent la nécessité de procéder, de temps à autres, à la révision du code minier et de ses mesures d’application. C’est dans ce contexte que l’ouvrage propose, sous une forme inédite, une démarche rationnelle pour répondre à cette préoccupation.

Soucieux du contexte historique et du cadre socio-politique du moment, l’auteur rappelle en premier lieu les différentes législations minières d’époques précoloniale, coloniale et postcoloniale du pays jusqu’à ce jour, accompagnées d’annotations et de commentaires pour une meilleure compréhension de l’esprit du législateur. Ensuite, après avoir fait le bilan du passé et relevé les points forts et les point faibles de la situation présente, l’auteur propose une nouvelle méthodologie de travail et plusieurs recommandations pour l’élaboration des révisions futures du code minier.

Cet ouvrage s’adresse à plusieurs acteurs du secteur minier congolais notamment les historiens, les géologues, les économistes, les ingénieurs, le secteur académique, les investisseurs miniers, les praticiens de droit, ainsi que les décideurs politiques.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Dédicace
Remerciements
Préface
Liste des abréviations
Avant-Propos

PREMIÈRE PARTIE – GENÈSE DES POLITIQUES ET LÉGISLATIONS MINIÈRES EN RDC
Chapitre I. – Période précoloniale entre les Ve et XIXe siècle
Chapitre II. – Période coloniale

DEUXIÈME PARTIE – ÉVOLUTION DES POLITIQUES ET LÉGISLATIONS MINIÈRES DE LA RDC DE L’INDÉPENDANCE À CE JOUR
Chapitre I. – Période de la première république
Chapitre II. – Période de la deuxième république
Chapitre III. – Période partant du début de la troisième république à ce jour

TROISIÈME PARTIE – PERSPECTIVES D’AVENIR ET NOUVELLE POLITIQUE MINIÈRE

Chapitre I. – Analyse des législations minières antérieures
Chapitre II. – Cadre institutionnel et situation géopolitique de la RDC
Chapitre III. – Nouvelle politique minière
Résumé et conclusion
Bibliographie
Index

Mnemo

DROMIRDC

Langue

FR

ISBN

9782802762935

Nombre de pages

502

Date de parution

Novembre 2019

Liste des contributeurs

Auteur

  • Héribert Kabwe Sabwa : Avocat inscrit au Barreau du Haut-Katanga (RDC), mandataire en Mines et Carrières (RDC) et Conseiller Juridique Étranger inscrit au Barreau du Québec (Canada)

Préface de

  • Grégoire Bakandeja wa Mpungu : Professeur aux Universités de Kinshasa, Brazzaville et Paris I Panthéon-Sorbonne