Droit international humanitaire : un régime spécial de droit international ?

1re édition 2013

Raphaël van Steenberghe

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Description

Dans le cadre de ses travaux relatifs à la fragmentation du droit international et, en particulier, à l’existence de régimes juridiques « autonomes » ou « spéciaux », la Commission du droit international a identifié le droit international humanitaire comme l’un des exemples de régime qui se distinguerait en droit international par sa spécificité fonctionnelle. L’objectif du présent ouvrage est notamment de fournir des éclaircissements sur la signification de cette qualification.

Après avoir circonscrit les contours de la notion de régime spécial en droit international, l’ouvrage s’interroge sur les éventuelles spécificités du droit international humanitaire tant par rapport au « système général », c’est-à-dire aux règles secondaires du droit international général, que par rapport à d’autres « sous-systèmes », tels que le droit international pénal, les droits de l’homme ou le droit international de l’environnement. Cette analyse entend cerner au mieux les rapports existant entre le droit international humanitaire et les autres systèmes – général ou spéciaux – de droit international et se prononcer ainsi sur la question sous-jacente de l’ «autonomisation» de ce droit. Elle montre que, loin de produire une «cacophonie» au sein de l’ordre juridique international, cet enchevêtrement de différents systèmes relevant de cet ordre s’apparente le plus souvent à une «polyphonie» harmonieuse.

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Sommaire

LISTE DES ABRÉVIATIONS
PRÉFACE
AVANT-PROPOS
INTRODUCTION GÉNÉRALE

PREMIÈRE PARTIE – DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE ET « SYSTÈME GÉNÉRAL »
SECONDE PARTIE – DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE ET « SOUS- SYSTÈMES »

BIBLIOGRAPHIE

Mnemo

INTHUMREGSPE

Langue

FR

ISBN

9782802740629

Nombre de pages

370

Date de parution

Août 2013

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Raphaël van Steenberghe : Professeur, chercheur

Préface de

  • Bruno Simma : Juge au Tribunal irano-américain de réclamations, professeur à l'Université du Michigan

Autres collaborateurs

L’ouvrage rassemble les contributions de : Michael Bothe, Pierre d’Argent, Jean d’Aspremont, Pierre-Marie Dupuy, Philippe Gautier, Vaios Koutroulis, Yasmin Naqvi, Damien Scalia, Mara Tignino, Raphaël van Steenberghe.