Droit international de l'environnement

1re édition 2013

Stéphane Doumbé-Billé, Caroline Migazzi, Kiara Neri +

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Description

Le droit international de l'environnement a connu un développement rapide à partir de la deuxième moitié du XXe siècle. Dans le cadre de ce mouvement d’expansion, des centaines de textes internationaux et régionaux ont vu le jour pour préserver les différents éléments de l’environnement mondial : la mer, les sols, l’atmosphère, la biodiversité, le climat, les déchets, le transport de produits dangereux, etc.

Le présent ouvrage analyse ces différentes règles, leurs sources, leur contenu, leurs auteurs ainsi que les acteurs de leur mise en oeuvre. Le droit international de l’environnement est devenu indispensable pour assurer une protection réelle de l’environnement global. Pourtant, les défis qu’il doit relever sont multiples : renforcer son application, rendre opérationnels ses principes, combler ses lacunes, dégager des moyens institutionnels, juridiques, financiers.

Les auteurs entendent mettre à profit leur expérience pratique du droit international de l’environnement au profit de la clarification des règles et des mécanismes. L’ouvrage est destiné tant aux étudiants, aux spécialistes qu’aux praticiens.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Sommaire

Introduction

Chapitre 1 – Les acteurs

Section 1 – L’État
Section 2 – Les organisations internationales
Section 3 – La société civile
Section 4 – Les réseaux inter-acteurs

Chapitre 2 – Les règles

Section 1 – La nature singulière du droit international de l’environnement
Section 2 – Le traité, entre terreau et moteur du droit international de l’environnement
Section 3 – L’irrigation du droit international de l’environnement par la coutume et les principes
Section 4 – La consécration d’autres règles en matière environnementale, une relecture des normes classiques du droit international

Chapitre 3 – Les domaines de protection

Section 1 – La protection sectorielle
Section 2 – La protection intersectorielle
Section 3 – La protection globale
Section 4 – Les interactions

Chapitre 4 – Application des règles

Section 1 – Contrôle de l’application
Section 2 – Responsabilité internationale

Table de jurisprudence
Liste des instruments internationaux
Index

Mnemo

DROINTENV

Langue

FR

ISBN

9782804460693

Nombre de pages

232

Date de parution

Mai 2013

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Stéphane Doumbé-Billé : Professeur de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3
  • Caroline Migazzi : Enseignant chercheur à l’Université Jean Moulin Lyon 3
  • Kiara Neri : Enseignante à l’université catholique de Lyon et chercheur au Centre de droit international de l’Université Lyon 3
  • Françoise Paccaud : Doctorante contractuelle-monitrice au Centre de droit international de l’Université Jean Moulin Lyon 3
  • Anna Maria Smolinska : Docteur en droit, enseignante à l'Université Jean Moulin Lyon 3