Droit institutionnel de l'Union européenne

2ème édition 2016

Sean Van Raepenbusch

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Description

Cet ouvrage, destiné au premier chef aux étudiants, mais également aux universitaires et aux praticiens, a pour objet l’étude du droit institutionnel de l’Union européenne, matière qui touche à des aspects extrêmement variés du droit, puisqu’elle se situe au point de rencontre de plusieurs disciplines juridiques (droit international public, droit constitutionnel, droit administratif, contentieux administratif).

L’accent a été mis sur les concepts de base, ainsi que sur les fondements de l’équilibre institutionnel d’un système juridique plurinational en voie d’édification et dans lequel la dimension nationale doit être préservée. Dans cette même optique, l’auteur a veillé à situer l’intégration européenne à la fois dans son contexte historique et dans ses perspectives d’évolution. Une attention toute particulière est réservée à la jurisprudence de la Cour de justice dont l’influence sur le développement du droit de l’Union est considérable.

À l'étude des compétences, du fonctionnement et de la composition des institutions, ainsi que des sources de droit de l'Union et des fondements de son ordre juridique s'ajoute l'analyse approfondie du système des voies de recours devant la Cour de justice et, en particulier, du contrôle juridictionnel de l'action des institutions européennes et des États membres, au regard notamment des droits conférés aux particuliers par l'ordre juridique de l'Union.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Sommaire

Liste des abréviations courantes
Avant-propos
Introduction

Partie I – Les institutions de l’Union européenne
Partie II – L’ordre juridique de l’Union européenne
Partie III – Le contentieux de l’Union européenne

Bibliographie élémentaire
Index alphabétique

Mnemo

DRINUN

Langue

FR

ISBN

9782804478186

Nombre de pages

870

Date de parution

Janvier 2016

Liste des contributeurs

Auteur

  • Sean Van Raepenbusch : Président du Tribunal de la fonction publique de l'Union européenne et professeur à l'Institut d'études européennes de l’Université libre de Bruxelles