Droit hospitalier

2ème édition 2020

Arnaud Lami, Vincent Vioujas

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Description

Ce manuel « Droit hospitalier » présente le régime juridique applicable à tous les établissements de santé : hôpitaux publics, cliniques privées, établissements privés à but non lucratif…

Dans un contexte de changements législatifs et réglementaires fréquents, on y analyse de manière synthétique et accessible :
- les questions institutionnelles (organisation, décentralisation, déconcentration, tutelles, contrôles…),
- les aspects organisationnels (gestion des établissements, numérique en santé, mécanismes de financement…),
- les relations entre les différents acteurs (droit des patients, mécanismes de responsabilité…).

L’ouvrage intègre l’ensemble des modifications issues des lois du 24 juillet 2019 relatives à l’organisation et à la transformation du système de santé, du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique et du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020.

Il s’adresse aux étudiants en droits, aux candidats aux concours administratifs, aux avocats et aux professionnels de la santé.

Sommaire

Avant-propos à la deuxième édition
Table des abréviations
Introduction

Partie 1 – L’offre de soins hospitaliers
Titre 1 – Les acteurs
Titre 2 – L’encadrement de l’offre de soins

Partie 2 – Le fonctionnement des établissements de santé
Titre 1 – L’organisation des établissements de santé
Titre 2 – Les ressources des établissements de santé

Partie 3 – Droits des personnes hospitalisées et responsabilités des établissements de santé
Titre 1 – Les droits des personnes hospitalisées
Titre 2 – Les responsabilités des établissements de santé
Bibliographie
Index thématique

Mnemo

DROHOS

Langue

FR

ISBN

9782390132998

Nombre de pages

580

Date de parution

Juin 2020

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Arnaud Lami : Maître de conférences HDR de droit public à l’université d’Aix-Marseille (AMU), directeur du centre de droit de la santé et directeur adjoint de l’UMR 7268 ADES
  • Vincent Vioujas : Directeur d’hôpital, chargé d’enseignement à la faculté de droit d’Aix-en-Provence et à Sciences Po Aix, chercheur associé au sein de l’UMR 7268 ADES