Droit et objets connectés

The law and connected objects

1re édition 2020

Thierry Marteu, Irina Parachkevova, Jean-Baptiste Racine

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Description

En lien étroit avec la place grandissante du numérique dans les sociétés contemporaines, l’essor des objets connectés entraîne une migration massive de la norme vers des objets techniques qui, dans une certaine mesure, échappent à la maîtrise humaine et à celle du droit. En dépit de leurs atouts, ils bouleversent ainsi le système normatif classique.
Fondée sur une approche transdisciplinaire, la présente étude analyse les difficultés et les enjeux juridiques soulevés par les objets connectés et identifie quelques pistes d’évolution juridique susceptibles d’accompagner l’évolution technologique qui les sous-tend.

L’étude s’articule autour de quatre points : le potentiel des objets connectés à accroître l’effectivité du droit, les difficultés de qualification juridique, et donc, d’application du droit en présence d’objets connectés, les risques technologiques et juridiques suscités par ce phénomène et le paradigme d’un droit et d’un régime propres aux objets connectés.

Elle s’adresse à un public varié de juristes et de non-juristes, de praticiens, d’universitaires et d’étudiants et au-delà, à tout citoyen qui s’intéresse aux métamorphoses du système normatif à l’ère du numérique.

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Closely linked to the growing place of digital technology in contemporary societies, the rise of connected objects leads to a massive migration of the norm to technical objects which, to a certain extent, escape human and legal control. In spite of their advantages, they thus overturn the traditional normative system. Based on a transdisciplinary approach, the present study analyses the difficulties and legal issues raised by connected objects and identifies some legal improvements which could accompany the underlying technological evolution.

The study revolves around four points: the potential of connected objects to increase the effectiveness of the law, the difficulties of legal qualification and therefore, of the application of the law faced with connected objects, the technological and legal risks raised by this phenomenon and the paradigm of legal rules specific to connected objects.

It is aimed at a varied audience of lawyers and non-lawyers, practitioners, academics and students and beyond that, at any citizen interested in the metamorphosis of the normative system in the digital age.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Sommaire

Droit et objets connectés. Liste des auteurs
Préface
Introduction

I. Le droit augmenté par les objets connectés
A. Présentation générale
B. Illustrations pratiques

II. La qualification juridique brouillée par les objets connectés
A. Présentation générale
B. Illustrations pratiques

III. Risques technologiques et risques juridiques
A. Présentation générale
B. Illustrations pratiques

IV. Le paradigme d’un droit et d’un régime propres aux objets connectés
A. Présentation générale
B. Pistes d’évolution
Conclusion
Liste des propositions
Index

Mnemo

DROBCON

Langue

EN, FR

ISBN

9782807920552

Nombre de pages

278

Date de parution

Septembre 2020

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Thierry Marteu
  • Irina Parachkevova
  • Jean-Baptiste Racine : Professeur à l’Université de Nice Sophia Antipolis

Préface de

  • Gregory Lewkowicz : Professeur de philosophie politique, philosophie du droit à l'Université Libre de Bruxelles

Autres collaborateurs

L'ouvrage rassemble les contributions de : Jean-Sylvestre BERGÉ, Julie CHARPENET, Loïs DOSSIOS, Samy DOUIDER, Grégory FUSTER, Alexandra GARNIER, Lêmy GODEFROY, Enisa HIZMAJ, Caroline LEQUESNE-ROTH, Thierry MARTEU, Frédéric MARTY, Émilie MAUREL, Éva MOUIAL-BASSILANA, Irina PARACHKEVOVA-RACINE, Anana POSTOACA, Jean-Baptiste RACINE, Patrice REIS, Fabrice SIIRIAINEN, Marina TELLER et Anne TRESCASES.