Droit du travail

5ème édition 2022

Bruno Siau

A paraître
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Description

Le droit du travail est omniprésent dans le quotidien, qu’il s’agisse de celui de l’entreprise ou du travailleur. La réglementation sociale est en effet devenue un outil de gestion de l’entreprise, au-delà de sa finalité initiale dédiée à la protection du salarié.

Sa technicité, son originalité et cette permanence dans la vie économique ont fait du droit du travail une matière incontournable des formations et des études juridiques. C’est la raison pour laquelle on la retrouve au programme de nombreux examens (tel l’examen d’accès au centre de formation professionnelle des avocats) ou concours de la fonction publique (tel le concours d’entrée à l’École nationale de la magistrature).

Le présent ouvrage est destiné à la fois à l’accompagnement des étudiants et auditeurs suivant un cursus intégrant l’étude du droit du travail, et au soutien des candidats préparant l’épreuve d’un examen ou d’un concours dans cette matière.
Il expose les éléments essentiels de chaque thématique, s’agissant des relations individuelles ou collectives de travail, avec des insertions systématiques dans le domaine des droits et libertés fondamentaux. Il est donc par ailleurs adapté aux cursus technologiques, tels notamment les BTS, BUT et Licences professionnelles.

Sommaire

Thème 1 – Normes
Chapitre 1 – Normes internationales et réception
Chapitre 2 – Normes nationales et question prioritaire de constitutionnalité
Chapitre 3 – Normes conventionnelles et hiérarchie des normes

Thème 2 – Droit pénal du travail
Chapitre 1 – Inspection du travail
Chapitre 2 – Responsabilités et sanctions encourues
Chapitre 3 – Infractions récurrentes

Thème 3 – Contentieux sociaux
Chapitre 1 – Procédure prud’homale
Chapitre 2 – Contentieux de sécurité sociale
Chapitre 3 – Transaction et arbitrage

Thème 4 – Emploi
Chapitre 1 – Placement
Chapitre 2 – Mise à disposition
Chapitre 3 – Chômages

Thème 5 – Recrutement
Chapitre 1 – Protection du salarié
Chapitre 2 – Essai et stages
Chapitre 3 – Formalités administratives

Thème 6 – Contrat de travail
Chapitre 1 – Lien de subordination
Chapitre 2 – Régime général
Chapitre 3 – Contenu du contrat de travail

Thème 7 – Travail international
Chapitre 1 – Droit international privé
Chapitre 2 – Relation de travail internationale
Chapitre 3 – Travailleurs étrangers

Thème 8 – Contrat à durée déterminée
Chapitre 1 – Recours
Chapitre 2 – Durée
Chapitre 3 – Contrat

Thème 9 – Insertion
Chapitre 1 – Contrats
Chapitre 2 – Exonérations sociales et réduction générale
Chapitre 3 – Aide sociale

Thème 10 – Poste de travail
Chapitre 1 – Qualification et tâches
Chapitre 2 – Évaluation et évolution
Chapitre 3 – Appréciations judiciaires

Thème 11 – Temps de travail
Chapitre 1 – Durée de travail
Chapitre 2 – Aménagements et horaires
Chapitre 3 – Congés
Chapitre 4 – Temps partiel

Thème 12 – Rémunération
Chapitre 1 – Droit du travail
Chapitre 2 – Cotisations sociales
Chapitre 3 – Participation, intéressement et protection sociale complémentaire

Thème 13 – Droit disciplinaire
Chapitre 1 – Sanctions disciplinaires
Chapitre 2 – Procédures disciplinaires
Chapitre 3 – Règlement intérieur

Thème 14 – Modification des rapports de travail
Chapitre 1 – Contrat de travail
Chapitre 2 – Conditions de travail
Chapitre 3 – Appréciation judiciaire

Thème 15 – Transfert d’entreprise
Chapitre 1 – Droit communautaire
Chapitre 2 – Conditions du transfert
Chapitre 3 – Effets du transfert

Thème 16 – Licenciement pour motif personnel
Chapitre 1 – Motif de licenciement
Chapitre 2 – Procédures et suites
Chapitre 3 – Contrôles

Thème 17 – Licenciement pour motif économique
Chapitre 1 – Motif de licenciement
Chapitre 2 – Procédures
Chapitre 3 – Consultations des institutions représentatives du personnel

Thème 18 – Rupture à l’initiative du salarié
Chapitre 1 – Démission
Chapitre 2 – Prise d’acte

Thème 19 – Autres types de rupture
Chapitre 1 – Décès
Chapitre 2 – Rupture conventionnelle
Chapitre 3 – Résiliation judiciaire
Chapitre 4 – Retraite

Thème 20 – Santé et sécurité du salarié
Chapitre 1 – Médecine du travail
Chapitre 2 – Obligations de l’employeur
Chapitre 3 – Risque professionnel

Thème 21 – Dignité du salarié ; droits et libertés fondamentaux
Chapitre 1 – Reconnaissance et protection
Chapitre 2 – Discriminations et égalité professionnelle
Chapitre 3 – Harcèlements

Thème 22 – Élections professionnelles
Chapitre 1 – Représentation syndicale
Chapitre 2 – Désignation des institutions représentatives du personnel
Chapitre 3 – Procédure

Thème 23 – Panorama des institutions représentatives du personnel
Chapitre 1 – Le comité social et économique
Chapitre 2 – Représentants syndicaux

Thème 24 – Négociation collective
Chapitre 1 – Modalités
Chapitre 2 – Obligations de négocier
Chapitre 3 – Chartes
Thème 25 – Conflits collectifs
Chapitre 1 – Grève
Chapitre 2 – Conséquences
Chapitre 3 – Réactions

Liste des contributeurs

Auteur

  • Bruno Siau : Maître de conférences à la Faculté de droit de Montpellier, et membre de l’École de Droit Social

Mnemo

DROTRAVAI

Langue

FR

ISBN

9782390132967

Nombre de pages

670

Date de parution

Août 2022

Nom de la collection

Paradigme – Métiers

Support

Papier
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