Droit du crédit bancaire

1re édition 2020

Gaétan Marain, François Pasqualini

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Description

Le crédit bancaire se manifeste sous les formes les plus variées : crédit par signature, autorisation de découvert, prêt, escompte, convention de portage, crédit-bail, crédit documentaire, etc. Cette diversité se double d’une grande originalité.

En effet, le crédit bancaire est consenti par un professionnel réputé avisé et compétent, parfaitement à même d’assumer les contraintes particulières qui pèsent sur lui. De plus, et surtout, il suppose un décalage temporel des prestations du créditeur et du crédité : les fonds avancés aujourd’hui ne seront remboursés que demain. Une véritable confiance est donc nécessaire. Le droit a ici son mot à dire.

Le droit du crédit bancaire se présente ainsi comme une discipline originale, au croisement du droit des contrats spéciaux, du droit des biens et du droit commercial et de la consommation. Le présent ouvrage offre les clés d’entrée dans cette matière, sans en sacrifier les aspects les plus techniques.

Sommaire

Introduction
Chapitre liminaire – Du prêt au crédit bancaire

Partie I – Droit commun des crédits bancaires
Chapitre I – Les prestations principales du crédit bancaire
Section I – La mise à disposition des fonds
Section II – La restitution des fonds
Chapitre II – Les prestations complémentaires du crédit bancaire
Section I – La prestation du crédité
Section II – Les prestations du créditeur

Partie II – Droit spécial des crédits bancaires

Chapitre I – Les crédits aux consommateurs
Section I – Dispositions communes au crédit à la consommation et au crédit immobilier
Section II – Dispositions propres au crédit à la consommation
Section III – Dispositions propres au crédit immobilier
Chapitre II – Les crédits aux professionnels
Section I – La restitution des fonds par un tiers
Section II – La remise des fonds auprès d’un tiers

Index
Bibliographie indicative

Mnemo

DROCREBAN

Langue

FR

ISBN

9782390133063

Nombre de pages

222

Date de parution

Juillet 2020

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Gaétan Marain : Docteur en droit de l’Université Paris Dauphine-PSL
  • François Pasqualini : Professeur à l’Université Paris-Dauphine, PSL