Droit des systèmes autonomes

Véhicules intelligents, drones, seabots

1re édition 2019

Alain Bensoussan, Didier Gazagne

45,00 €

Description

L'écosystème des systèmes autonomes se développe et s’impose aujourd'hui dans de nombreux domaines. Ils se déploient sur route, dans les champs, dans les airs et sur ou sous la mer. Même si les systèmes actuels ont une autonomie qui reste limitée par leurs capacités fonctionnelles et l’état de l’art, ils accèdent déjà à des représentations artificielles de l’environnement dans lequel ils évoluent et des choses qu’ils perçoivent.

Grâce à ses représentations artificielles, utilisant des algorithmes sophistiqués d’intelligence artificielle, ces systèmes communicants bénéficieront d’une autonomie comportementale toujours plus importante leur permettant de gérer dans la continuité leur environnement à l’image de l’autonomie des organismes vivants. La capacité croissante des systèmes autonomes à élaborer une forme de pensée artificielle amènent des réflexions éthiques sur la vie sociale et la perspective du mouvement transhumaniste.

Le présent ouvrage répondra notamment aux questions concrètes :

Qu’est-ce qu’un système autonome ? Quelles sont les briques technologiques communes et propres à chaque vecteur ? Quels sont les défis technologiques propres à chaque vecteur ? Quels sont les cas d’usages ? Le droit positif est-il adapté pour appréhender les systèmes autonomes ? Quelles sont les conditions de mise sur le marché d’un système autonome ? Quelle est la réglementation applicable aux systèmes autonomes terrestres, aériens, maritimes ? Quels sont les usages des robots militaires à l’épreuve du droit international et dans le cadre et hors des conflits armés ?

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Sommaire

Avant-propos
Préface de Stéphane Morelli
Principales abréviations
TITRE I – Marché, technologies, mise sur le marché
TITRE II – Typologie des systèmes autonomes
TITRE III – Les Systèmes autonomes à usage militaire
TITRE IV – L’intelligence artifi cielle et les systèmes autonomes
Annexes

Mnemo

DROSYSAUTEPUB

Langue

FR

ISBN

9782802765219

Nombre de pages

366

Date de parution

Octobre 2019

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Alain Bensoussan : Avocat à la Cour d’appel de Paris, spécialiste en droit des nouvelles technologies de l’informatique et de la communication et fondateur de Lexing ®, premier réseau international d’avocats technologues dédié au droit des technologies avancées
  • Didier Gazagne : Avocat à la Cour d’appel de Paris, Directeur du département Industries de Défense & Sécurité – Drones – Risques du cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats

Préface de

  • Stéphane Morelli : Ancien Président de la Fédération Professionnelle du Drone Civil, directeur Général d’Azur Drones