Droit des obligations - Volume 1

Théorie générale du contrat

3ème édition 2021

Patrick Wéry

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Description

Dans l’attente de la réforme du droit des obligations, qui constituera le livre 5 du nouveau Code civil, l’auteur a jugé utile de remettre l’ouvrage sur le métier en proposant une troisième édition de ce précis.

Depuis 2011, année de parution de la deuxième édition, la doctrine s’est notamment enrichie de nouveaux traités et manuels ainsi que de nombreuses thèses de doctorat. Par ailleurs, bon nombre de dispositions légales citées dans cette édition sont frappées d’obsolescence. Quant à la jurisprudence de la Cour de cassation, elle a plus que jamais rempli le rôle de complément de la législation, auquel l’invitaient les auteurs de l’ancien Code civil. Si de nombreux arrêts ont confirmé sa jurisprudence, d’autres ont été l’occasion, pour la Cour, d’opérer un revirement. La rédaction de certaines de ses décisions s’inspirent, à l’évidence, de solutions figurant dans le projet de réforme du droit des obligations.

Après une introduction générale consacrée à la notion d’obligation et à ses sources, l’auteur étudie le contrat aux différentes étapes de son existence. Six parties lui sont consacrées :
• les notions générales relatives au contrat ;
• la conclusion du contrat envisagée d’un point de vue dynamique et statique ;
• les effets du contrat ;
• les sanctions de la méconnaissance par une partie des effets du contrat ;
• les principes de relativité des effets internes du contrat et d’opposabilité aux tiers de ses effets externes ;
• la suspension, la modification et la fin du contrat.

Cet ouvrage se prolonge dans un second volume, paru en 2016, qui étudie les sources d’obligations extracontractuelles ainsi que le régime général des obligations.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg

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Sommaire

Avant-propos de la troisième édition
Avertissements au lecteur
Introduction générale

Livre 1 – LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT
Partie 1 – Notions générales sur le contrat


Partie 2 – La conclusion du contrat
Titre 1 – Le processus dynamique de conclusion du contrat
Titre 2 – La formation du contrat envisagée d’un point de vue statique
Titre 3 – Les sanctions des défauts dans la formation du contrat et des fautes précontractuelles

Partie 3 – Les effets du contrat entre parties

Partie 4 – La méconnaissance des effets internes du contrat et ses sanctions
Titre 1 – De l’importance de la mise en demeure et de la bonne foi dans la mise en œuvre des sanctions
Titre 2 – Les sanctions judiciaires
Titre 3 – Les clauses relatives à l’inexécution
Titre 4 – Les sanctions extrajudiciaires en l’absence de clause : les remèdes de justice privée
Titre 5 – La contravention anticipée aux obligations contractuelles et la protection du créancier à terme

Partie 5 – Les parties et les tiers au contrat
Titre 1 – Les parties au contrat et les tiers
Titre 2 – La relativité des effets internes du contrat : principe et exceptions
Titre 3 – L’opposabilité aux tiers des effets externes du contrat

Partie 6 – La suspension, la modification et la fin du contrat
Titre 1 – La suspension et la modification du contrat
Titre 2 – L’extinction du contrat
Expressions, adages et principes généraux du droit exprimés en latin
Repères bibliographiques
Index

Liste des contributeurs

Auteur

  • Patrick Wéry : Professeur ordinaire à l’Université catholique de Louvain

Mnemo

DROBLI1

Langue

FR

ISBN

9782807923720

Nombre de pages

1126

Date de parution

Février 2021

Nom de la collection

Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain

Support

Papier

Poids

1507 gr.