Droit des obligations au Luxembourg

Principes généraux et examen de jurisprudence

1re édition 2013

Olivier Poelmans

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Description

Ce livre propose une vision d’ensemble du droit luxembourgeois des obligations. Il se veut un outil neuf pour le juriste, praticien comme théoricien, confronté à des questions de droit, et une source de réflexion pour une bonne appréhension du droit luxembourgeois. Il intéressera également le juriste étranger qui s’intéresse à la façon dont le Luxembourg, pays appliquant le Code civil, résout de façon originale certaines controverses actuelles.

L’essentiel des développements porte sur les principes applicables au droit commun des obligations et est abondamment complété par un examen de la jurisprudence des Cours et Tribunaux Grand-Ducaux prononcée depuis le début du millénaire.

L’ouvrage est structuré en six parties :
1. La première partie s’interroge sur la notion même d’obligation et ses classifications.
2. La seconde se penche sur les sources des obligations, c’est-à-dire essentiellement la matière des contrats (formation, contenu et modification, effets, interprétation, transmission, inexécution et dissolution du contrat) mais également les autres sources (quasi contrats, actes collectifs, confiance légitime ou les obligations naturelles), à l’exclusion de la responsabilité quasi-délictuelle.
3. La troisième décrit les modalités des obligations, qu'elles soient différées – obligations à terme ou sous conditions – ou plurales – à objets ou sujets multiples.
4. La transmission des obligations est abordée dans la quatrième partie, et notamment le régime des transmissions universelles, de la cession de créance ou de la transmission de dette.
5. La cinquième partie est consacrée au régime de la preuve des obligations, et fait le point sur les règles applicables à la charge de la preuve et sur les différents procédés de preuve en matières civile et commerciale.
6. La sixième et dernière partie examine les modes d'extinction des obligations et les principes applicables au paiement, à la novation, à la remise de dettes et aux renonciations, à la compensation, à la confusion, à la prescription extinctive et aux déchéances.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Luxembourg

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Sommaire

• Partie 1. Notion et classifications
• Partie 2. Les sources des obligations
• Partie 3. Les modalités des obligations
• Partie 4. La transmission des obligations
• Partie 5. La preuve des obligations
• Partie 6. L’extinction des obligations

Index

Mnemo

DROBLIJTL

Langue

FR

ISBN

9782804448509

Nombre de pages

762

Date de parution

Mars 2013

Liste des contributeurs

Auteur

  • Olivier Poelmans : Avocat à la Cour au barreau de Luxembourg - Clifford Chance ( Luxembourg)