Droit des obligations
Marjorie Brusorio Aillaud
Description
Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté.
Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.
Il permet de comprendre, d’apprendre en détail et de réviser :
- les termes juridiques sont définis ;
- les notions complexes et les arrêts fondamentaux font l’objet d’encadrés ;
- les points importants sont signalés.
Il comprend 14 tableaux, synthétisant les notions fondamentales, 57 encadrés, précisant notamment des positions et/ou évolutions jurisprudentielles, ainsi qu’un index détaillé.
Il présente également le projet de réforme de la responsabilité civile, remis le 13 mars 2017, par Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice.
À jour au 1er juin 2022.
Sommaire
Liste des principales abréviations
Introduction
Partie 1 – La responsabilité civile extracontractuelle et les quasi-contrats
Titre 1 La responsabilité civile extracontractuelle
Chapitre 1 Les conditions de la responsabilité extracontractuelle
Chapitre 2 La mise en œuvre de la responsabilité extracontractuelle
Titre 2 Les quasi-contrats
Chapitre 1 La gestion d’affaires
Chapitre 2 Le paiement de l’indu
Chapitre 3 L’enrichissement injustifié
Partie 2 – Les contrats
Chapitre 1 La classification des contrats
Chapitre 2 La formation des contrats
Chapitre 3 Les effets des contrats
Chapitre 4 L’inexécution des contrats
Partie 3 – Le régime général des obligations
Chapitre 1 Les modalités des obligations
Chapitre 2 La transmission des obligations
Chapitre 3 L’extinction des obligations
Bibliographie générale
Index
Table des encadrés
Table des tableaux
Téléchargements
Liste des contributeurs
Auteur
- Marjorie Brusorio Aillaud : Maître de conférences en droit privé et vice-doyen à la Faculté de droit de Toulon