Droit des obligations

12ème édition 2021

Marjorie Brusorio Aillaud

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Description

Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté.

Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.

Il permet de comprendre, d’apprendre en détail et de réviser :
- les termes juridiques sont définis ;
- les notions complexes et les arrêts fondamentaux font l’objet d’encadrés ;
- les points importants sont signalés.

Il comprend 14 tableaux, synthétisant les notions fondamentales, 57 encadrés, précisant notamment des positions et/ou évolutions jurisprudentielles, ainsi qu’un index détaillé.

Cette 12e édition a intégré l’ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations.

Elle présente également le projet de réforme de la responsabilité civile, remis le 13 mars 2017, par Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice.

À jour au 1er mai 2021 avec également les dernières jurisprudences et les modifications résultant de :
• la loi du 20 avril 2018 ratifiant l’ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ;
• la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.

Sommaire

Liste des principales abréviations
Introduction

Partie 1 – La responsabilité civile extracontractuelle et les quasi-contrats

Titre 1 La responsabilité civile extracontractuelle
Chapitre 1 Les conditions de la responsabilité extracontractuelle
Chapitre 2 La mise en oeuvre de la responsabilité extracontractuelle
Titre 2 Les quasi-contrats
Chapitre 1 La gestion d’affaires
Chapitre 2 Le paiement de l’indu
Chapitre 3 L’enrichissement injustifié

Partie 2 – Les contrats

Chapitre 1 La classification des contrats
Chapitre 2 La formation des contrats
Chapitre 3 Les effets des contrats
Chapitre 4 L’inexécution des contrats
Partie 3 – Le régime général des obligations
Chapitre 1 Les modalités des obligations
Chapitre 2 La transmission des obligations
Chapitre 3 L’extinction des obligations

Bibliographie générale
Index
Table des encadrés
Table des tableaux

Liste des contributeurs

Auteur

  • Marjorie Brusorio Aillaud : Maître de conférences en droit privé et vice-doyen à la Faculté de droit de Toulon

Mnemo

DROB8

Langue

FR

ISBN

9782390133360

Nombre de pages

418

Date de parution

Juin 2021

Nom de la collection

Paradigme – Manuels

Support

Papier

Poids

664 gr.