Droit des obligations
Marjorie Brusorio Aillaud
Description
Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté.
Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.
Il permet de comprendre, d’apprendre en détail et de réviser :
- les termes juridiques sont définis ;
- les notions complexes et les arrêts fondamentaux font l’objet d’encadrés ;
- les points importants sont signalés.
Il comprend 14 tableaux, synthétisant les notions fondamentales, 57 encadrés, précisant notamment des positions et/ou évolutions jurisprudentielles, ainsi qu’un index détaillé.
Cette 11e édition a intégré l’ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations.
Elle présente également le projet de réforme de la responsabilité civile, remis le 13 mars 2017, par Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice.
À jour au 1er mai 2020 avec également les dernières jurisprudences et les modifications résultant de :
• la loi du 20 avril 2018 ratifiant l’ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ;
• la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.
Sommaire
Liste des principales abréviations
Introduction
Partie 1 – La responsabilité civile extracontractuelle et les quasi-contrats
Titre 1 – La responsabilité civile extracontractuelle
Titre 2 – Les quasi-contrats
Partie 2 – Les contrats
Partie 3 – Le régime général des obligations
Bibliographie générale
Index
Table des encadrés
Table des tableaux
Téléchargements
Liste des contributeurs
Auteur
- Marjorie Brusorio Aillaud : Maître de conférences en droit privé et vice-doyen à la Faculté de droit de Toulon