Droit des étrangers

1re édition 2016

Jean-Yves Carlier, Sylvie Saroléa

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Description

Ce traité fait le point, de façon approfondie, sur le droit des étrangers en droit international, en droit européen et en droit belge.

La première partie offre une théorie générale présentant le contexte des migrations internationales, les notions et les sources, et analysant les principes de la souveraineté nationale et des droits de l’homme à l’œuvre en droit des étrangers.

La deuxième partie analyse le droit positif applicable aux étrangers en distinguant le statut des étrangers de droit commun qui relève de la souveraineté, de celui des étrangers privilégiés bénéficiant de droits subjectifs : les Européens, les membres de la famille, les réfugiés, les personnes vulnérables, certains agents économiques. Une analyse des procédures applicables suit. L’ensemble est illustré par de nombreuses références de jurisprudence.

L’ouvrage est destiné aux étudiants ainsi qu’aux praticiens et acteurs du droit des étrangers.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Sommaire

Avant-propos
Liste des abréviations
Introduction

Titre premier – Théorie générale
• Chapitre premier – Préalables
Section première – Contexte
Section 2 – Notions
Section 3 – Sources et institutions
• Chapitre II – Principes
Section première – Souveraineté nationale
Section 2 – Droits de l’homme
Titre II – Droit positif

• Chapitre premier – Souveraineté
Section première – Accès
Section 2 – Séjour
Section 3 – Établissement
Section 4 – Éloignement
Section 5 – Nationalité
• Chapitre II – Droits
Section première – Européens
Section 2 – Regroupement familial
Section 3 – Réfugiés
Section 4 – Vulnérables
Section 5 – Agents économiques
• Chapitre III – Procédures
Section première – Garanties procédurales communes
Section 2 – Procédures administratives
Section 3 – Procédures juridictionnelles

Annexes

Mnemo

DROETR

Langue

FR

ISBN

9782804427726

Nombre de pages

832

Date de parution

Septembre 2016

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Jean-Yves Carlier : Professeur à l’Université Catholique de Louvain et à l’Université de Liège, avocat au barreau de Nivelles
  • Sylvie Saroléa : Professeur à l’Université catholique de Louvain, avocat