Droit des assurances

5ème édition 2016

Marcel Fontaine

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Description

Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances.
L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu’aux intermédiaires d’assurances. L’ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle.

Par rapport à l’édition précédente, parue en 2010, l’ouvrage a été largement refondu. Il tient compte non seulement des nombreux développements doctrinaux et jurisprudentiels que le droit du contrat d’assurance a encore connus, mais aussi de l’efflorescence récente du cadre législatif et réglementaire.
La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre a fait place à la Partie 4 de la loi du 4 avril 2014. Cette dernière loi a également repris la réglementation des intermédiaires d’assurances. Le régime de contrôle des entreprises d’assurances a profondément évolué, notamment dans des aspects qui affectent directement les relations contractuelles, tels que l’explosion des obligations d’information et la mise en place de «règles de conduite» imposées aux assureurs et aux intermédiaires; une nouvelle loi de contrôle a été adoptée le 13 mars 2016. L’ouvrage analyse également les nouvelles avancées de la problématique des droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne le principe de non-discrimination.

Ce Précis de Droit des assurances trouve son prolongement naturel dans le Précis relatif aux Assurances de personnes de la présente Collection, dont le Professeur Jean-Marc Binon publie simultanément la 2ème édition. Le triptyque est destiné à être complété d’un Précis relatif aux Assurances de dommages, que les Professeurs Bernard Dubuisson et Vincent Callewaert publieront ultérieurement.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Avant-propos
Références abrégées à des publications fréquemment citées

Introduction

Chapitre 1 – Principes fondamentaux et éléments essentiels
Chapitre 2 – Règles communes aux différents types d’assurances
Chapitre 3 – Règles applicables aux assurances à caractère indemnitaire ou forfaitaire
Chapitre 4 – Règles applicables aux assurances de dommages
Chapitre 5 – Règles applicables aux assurances de personnes
Chapitre 6 – Coassurance et réassurance
Chapitre 7 – Les intermédiaires d’assurances

Bibliographie
Index analytique

Mnemo

FONASS

Langue

FR

ISBN

9782804486556

Nombre de pages

808

Date de parution

Mai 2016

Liste des contributeurs

Auteur

  • Marcel Fontaine : Professeur émérite de l'Université catholique de Louvain