Droit des applications connectées

Applications – Réseau – Interfaces

1re édition 2017

David Lefranc

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Description

De nos jours, les technologies ne sont plus considérées pour elles mêmes – comme jadis l’ordinateur –, mais comme moyen d’interagir avec le monde réel. Banalisées, elles s’intègrent toujours davantage au quotidien. L’idée serait d’« augmenter » les capacités de l’individu grâce à des fonctionnalités issues du croisement entre programmes, données, réseau et matériels électroniques.

C’est pourquoi le présent ouvrage se consacre au « droit des applications connectées ». Une application connectée se compose d’un logiciel et d’une base de données ; elle est reliée au réseau par le biais d’une interface consistant en un dispositif électronique dotéde capteurs.

Un premier Livre est consacré à la protection des créations informatiques, ainsi qu’aux contrats les prenant pour objet. Un deuxième Livre est consacré au droit applicable au contenu du réseau et aux activités, licites ou illicites, qui y sont exercées. Un dernier Livre est dédié aux interfaces, ces dispositifs électroniques souvent désignés comme « objets connectés ».

Au-delà du droit civil, du droit commercial et du droit pénal, les droits de la propriété intellectuelle, des données personnelles, de la communication et de la consommation nourrissent le présent ouvrage, à jour des dernières réformes de l’automne 2016. Il s’adresse aux étudiants, aux directeurs juridiques, aux avocats, aux magistrats ainsi qu’aux universitaires. Il se destine aussi aux experts techniques ainsi qu’aux dirigeants de start-up et SSII.

L'ouvrage a obtenu le Prix du livre de la pratique juridique en octobre 2017. 

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
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  • Strada lex Europe

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Sommaire

Préface
Abréviations
Introduction

LIVRE PREMIER - Droit des applications

Partie 1 - Protection des applications

  • Chapitre 1 - Protection des logiciels
  • Chapitre 2 - Protection des bases de données

Partie 2 - Contrats sur les applications

  • Chapitre 1 - Contrats d’entreprise
  • Chapitre 2 - Contrats d’exploitation

LIVRE DEUX - Droit du réseau

Partie 1 - Contenu du réseau

  • Chapitre 1 - Contenus intellectuels
  • Chapitre 2 - Contenus personnels

Partie 2 - Activités en réseau

  • Chapitre 1 - Activités licites
  • Chapitre 2 - Activités illicites

LIVRE TROIS - Droit des interfaces

Conclusion
Réformes
Illustrations
Jurisprudence européenne
Bibliographie générale
Index

Mnemo

DRNOTE

Langue

FR

ISBN

9782804471712

Nombre de pages

770

Date de parution

Mars 2017

Liste des contributeurs

Auteur

  • David Lefranc : Avocat spécialisé en droit français de la propriété intellectuelle

Préface de

  • André Lucas : Professeur à l'Université de Nantes