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Droit de la responsabilité civile

Chronique de jurisprudence 2008-2018- volume 2 - le dommage

Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Daniel de Callataÿ
Description

Le droit de la réparation du dommage est presque exclusivement jurisprudentiel. On ne peut donc l’aborder sans connaître les décisions déjà prononcées et les innombrables controverses déjà tranchées ou toujours en discussion dont les juges ont pu se saisir.

Plus de 1500 décisions publiées entre 2008 et 2020 sont synthétisées et analysées de manière critique et exhaustive dans cette chronique. De nombreux arrêts de la Cour de cassation postérieurs à la période étudiée sont également commentés. La chronique prend la mesure du rôle important joué par le tableau indicatif, mais rend compte également de ses évolutions parfois chaotiques, au fur et à mesure de son actualisation, comme des distances que le juge du fond ne manque pas de prendre à son égard, en vue d’une appréciation souveraine et concrète du dommage.

Une importante première partie est consacrée aux principes généraux de la réparation du dommage, la chronique s’intéressant ensuite de manière spécifique à la réparation du préjudice corporel, d’abord en cas de blessure, ensuite en cas de décès.

L’ouvrage intéressera tous les praticiens de la réparation du préjudice, au Nord comme au Sud du pays, qu’ils soient magistrats, avocats, experts, assureurs de protection juridique ou assureurs de responsabilité.

Découvrez le Volume 1 consacré au fait générateur et au lien causal.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782807919563
Nom de la collection Les Dossiers du Journal des tribunaux
Poids 1370 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 1050 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 6 sept. 2023
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Oui
Disponible sur Strada Europe Non
Disponible sur Strada Luxembourg Non
Sommaire

Préface
Partie 1. – APPORTS DU TABLEAU INDICATIF

Partie 2. – PRINCIPES GÉNÉRAUX
Chapitre 1. – Le dommage réparable
Chapitre 2. – Les variations du dommage
Chapitre 3. – La réparation du dommage

Partie 3. – DOMMAGE AUX PERSONNES
Chapitre 1. – Les questions communes aux incapacités et aux décès dans la détermination du dommage économique
Chapitre 2. – Le dommage aux personnes – Blessures
Chapitre 3. – Le dommage aux personnes – Décès
Chapitre 4. – Les frais administratifs en cas de blessure ou de décès