Droit de la responsabilité

De la détermination des responsabilités à l'évaluation du dommage, un parcours interdisciplinaire

1re édition 2015

Isabelle Reusens

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Description

Le droit de la responsabilité civile est jalonné de rencontres entre disciplines qui offrent un regard croisé et permettent une approche plus précise tant des circonstances d’un sinistre que de ses conséquences.

Experts automobiles et médicaux, assureurs et inspecteurs, avocats et magistrats sont des acteurs qui participent à la détermination des responsabilités et des dommages matériels et corporels encourus.

Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé sous l’égide de la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles le 5 mars 2015. Chacun des acteurs présents apportant son éclairage sur des questions de pratique quotidienne.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

1. La capitalisation : un casse-tête apprivoisable, par Michel Fifi
Section I – Avant-propos
Section II – Au niveau des principes
Section III – Au niveau de la mise en oeuvre de la capitalisation : appréciations
Section IV – Quel taux d’intérêt technique ?
Section V – Quelles tables utiliser ?

2. De quelques modes de preuve en droit de la responsabilité à la lumière de la protection de la vie privée, par Isabelle Reusens
Section I – La protection de la vie privée : fondements légaux
Section II – De quelques moyens de preuve à l’épreuve du droit à la protection de la vie privée
Section III – Quant à l’admissibilité d’une preuve illicitement recueillie

3. Le préjudice des proches suite au décès : un dommage inestimable ?, par Marie Zagheden en collaboration avec Julie Kinzinger
Préambule. La notion de préjudice par répercussion
Section I – Champ d’application ratione personae
Section II – Champ d’application ratione materiae

4. Quelques réflexions autour de l’expertise en matière de roulage, par Patrice Colette
Section I – L’expertise judiciaire
Section II – Les différents types d’expertise judiciaire en matière de roulage
Section III – Les différentes catégories d’expertise
Section IV – Les principes régissant l’expertise judiciaire
Section V – La valeur probante de l’expertise
Section VI – L’opposabilité de l’expertise
Section VII – L’expertise médicale amiable

Mnemo

ASROUL

Langue

FR

ISBN

9782804478933

Nombre de pages

106

Date de parution

Mars 2015

Liste des contributeurs

Sous la coordination de

  • Isabelle Reusens : Avocat au barreau de Nivelles

Auteurs

  • Michel Fifi : Litigation Expert
  • Marie Zagheden : Avocat au barreau de Bruxelles
  • Patrice Colette : Avocat au barreau du Brabant wallon