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Droit de la famille


Description
Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel expose le droit de la famille tel qu’il résulte des réformes les plus récentes.
Ces dix dernières années, le législateur a établi la diversité des modèles conjugaux en consacrant un statut du couple non marié. Il a aussi supprimé la distinction traditionnelle entre la filiation légitime et la filiation naturelle. Enfin, le mariage entre personnes du même sexe a été autorisé.
Clair et précis, cet ouvrage compte de nombreux encadrés, moments de réflexion juridique et d’approfondissement des notions. Un index détaillé facilite les recherches.
À jour en mai 2018 avec :
- la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle, dite loi J21, et ses textes d’application ;
- la jurisprudence la plus récente, notamment en matière de GPA.
Sommaire
Liste des principales abréviations
Introduction
Partie 1 – L’enfant
Chapitre 1 La filiation
Chapitre 2 Les effets de la filiation
Partie 2 – Le couple
Chapitre 1 Le couple marié
Chapitre 2 Le couple non marié
Bibliographie
Index
Table des encadrés
Téléchargements
Mnemo
Langue
ISBN
Date de parution
Liste des contributeurs
Auteur
- Vincent Bonnet : Maître de conférences à l’Université de Bourgogne Franche-Comté