Des nanotechnologies aux technologies émergentes

La régulation en perspectives

1re édition 2013

Stéphanie Lacour

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Description

La régulation des technologies émergentes soulève, dans les pays industrialisés, des attentes considérables de la part des publics- riverains, salariés ou encore consommateurs - potentiellement exposés aux risques qu’elles font naître, tout comme des industriels explorant de nouveaux marchés, et aussi des pouvoirs publics, garants du développement responsable de celles qu’ils tiennent des sources cruciales pour la croissance économique du 21e siècle.

Le cycle de vie des nano-produits a été scruté pendant trois années dans le cadre du programme NanoNorma par une équipe interdisciplinaire de chercheurs rassemblant des juristes de toutes spécialités, mais aussi des chercheurs en nanosciences et une entreprise du secteur des nanomatériaux, la société Arkema. Toujours en construction, leur cadre normatif s’illustre par l’hétérogénéité des normes engagées et la persistance de doutes forts quant à la stratégie normative la plus appropriée.

Cet ouvrage dresse le bilan des efforts de régulation entrepris en France pour asseoir le développement responsable des nanotechnologies. Des brevets, nombreux, sur lesquels s’appuie leur développement, à l’information des consommateurs, en passant par la protection des salariés qui participent à leur production et de l’environnement, toutes les étapes de leur cycle de vie sont étudiées, de façon prospective, en s’appuyant sur les données les plus récentes de leur régulation. Se fondant sur une analyse comparatiste de ce bilan, les auteurs explorent ensuite les défis qui se dressent, pour l’avenir, sur la route des technologies émergentes appelées de ses vœux par la société de la connaissance européenne.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Sommaire

Avant-propos
• Perspectives françaises sur la régulation des nanotechnologies
• Perspectives internationales sur la régulation des nanotechnologies
• Des nanotechnologies aux technologies émergentes, objets en perspective pour la recherche juridique
Liste des auteurs

Mnemo

NANOTECEM

Langue

FR

ISBN

9782804454296

Nombre de pages

380

Date de parution

Janvier 2013

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Stéphanie Lacour : Docteur en droit privé, chargée de recherche HDR au CNRS

Autres collaborateurs

L’ouvrage rassemble les contributions de : Marion Bary, Christopher Bosso, Estelle Brosset, Anderson Orestes Cavalcante Lobato, Cédric Coulon, Maria Claudia Crespo Brauner, Joel D’Silva, Isabelle de Lamberterie, Nathalie Dedessus-le-Moutier, Éric Drais, Éric Gaffet, Éric Juet, Agnès Maffre-Baugé, Solange Martin, Aurélie Moriceau et Franck Violet.