Contrats et obligations conventionnelles en droit luxembourgeois

Approche comparative

1re édition 2015

Pascal Ancel

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Description

Cet ouvrage est le premier manuel de droit luxembourgeois des contrats. Il en présente, de manière pédagogique, les principaux aspects de la théorie générale du contrat (formation et effets), en intégrant au passage les règles générales du droit des obligations (modalités, transmission, exécution, extinction), dont le contrat est le domaine d’application privilégié.

Il a été conçu dans une approche intrinsèquement comparative, visant à situer les solutions du droit luxembourgeois non seulement au sein du système commun aux trois pays du Code civil, mais également par rapport aux solutions d’autres pays qui ont pu inspirer son évolution (notamment dans le monde germanique) ainsi que par rapport aux solutions en gestation d’un potentiel droit européen des contrats. Cette ouverture comparative contribue à donner à cet ouvrage un caractère moins dogmatique que celui qu’ont habituellement les manuels de droit civil. Même si son but premier est de donner aux lecteurs une description claire et précise des solutions reçues au Luxembourg, ces solutions ne sont jamais présentées comme une vérité incontournable, la comparaison avec les droits des pays voisins (et notamment des deux autres pays du Code civil) les faisant apparaître comme des manières parmi d’autres de répondre aux multiples problèmes que pose le droit des contrats. Pour cette raison, le présent manuel devrait trouver un public au-delà du cercle des étudiants auxquels il est d’abord destiné. Pour les praticiens, il pourra indiquer, sur les différentes questions, les tenants et les aboutissants des solutions actuelles, et les manières possibles de les faire évoluer ou de construire les solutions potentielles lorsqu’il n’en existe pas encore, sans nécessairement se laisser enfermer dans une application automatique du droit français. Au-delà, l’ouvrage devrait intéresser de nombreux juristes français ou belges qui pourraient y trouver des éclairages nouveaux de nature à revivifier quelques questions stérilisées par une pensée trop exclusivement nationale.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Sommaire

Avant-propos
Introduction

Première partie – La formation du contrat


Titre I – Le processus de formation du contrat
Sous-titre I – L’accord contractuel, processus instantané
Sous-titre II – Le processus aboutissant à l’accord

Titre II – Les conditions de validité du contrat
Sous-titre I – Le contenu des conditions de validité
Sous-titre II – Les sanctions du manquement aux règles de validité

Deuxième partie – Les effets du contrat


Titre I – Les effets du contrat entre les parties
Sous-titre I – Le lien obligatoire
Sous-titre II – Les obligations contractuelles

Titre II – Les effets du contrat à l’égard des tiers
Sous-titre I – La portée du principe
Sous-titre II – Les exceptions au principe de l’effet relatif

Index alphabétique
Bibliographie
Abréviations

Liste des contributeurs

Auteur

  • Pascal Ancel : Professeur de droit civil à l'Université de Luxembourg

Mnemo

COOBCO

Langue

FR

ISBN

9782804481018

Nombre de pages

1108

Date de parution

Octobre 2015

Nom de la collection

Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg

Support

Papier

Poids

1500 gr.