Comprendre le livre foncier d'Alsace-Moselle et le pratiquer
François Hubé

Description
Hérité du droit allemand, le livre foncier (Grundbuch), est le fleuron du droit local alsacien mosellan. Il décrit juridiquement les immeubles et les droits réels qui les affectent (propriété, usufruit, hypothèques, sûretés judiciaires et légales, restrictions au droit de disposer, servitudes, etc.) et qu’il conserve sous la forme d’un registre de publicité légale qui est tenu par un magistrat de l’ordre judiciaire, le juge du livre foncier. Ils exigent le respect d’un formalisme strict et rigoureux.
Le présent ouvrage en donne la quintessence.
Les praticiens qui devaient rechercher à leurs questions les solutions propres au droit local dans des publications spécialement dédiées aux problèmes posés, ont un intérêt évident à disposer d’un instrument de travail fiable pour une appréhension plus aisée du droit du livre foncier, ce que cet ouvrage détermine.
Le lecteur en tirera un enseignement avisé et un savoir fin de la matière.
Donner sur le plan pratique, une vue d’ensemble du droit du livre foncier, a été la gageure innovante de cet ouvrage.
Version numérique disponible sur :
- Strada lex Belgique
Vous êtes abonné ? Activez gratuitement la version numérique grâce au code présent dans l’ouvrage.
Sommaire
Remerciements
Avant-propos
Liste des abréviations utilisées dans l’ouvrage
Sommaire
Introduction
PREMIÈRE PARTIE – Le régime des droits fonciers d’Alsace-Moselle
DEUXIÈME PARTIE – Éléments de pratique du livre foncier
TROISIÈME PARTIE – Les principaux arrêts de jurisprudence en droit local alsacien mosellan du livre foncier
Les annexes
Index
Bibliographie
Webographie
Liste des contributeurs
Auteur
- François Hubé : Juge du livre foncier