Commentaire sur le pacte de la Société des Nations

1re édition 2015

Robert Kolb

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Description

Ce Commentaire du Pacte de la Société des Nations a un double but.
En premier lieu, d’assurer l’information la plus complète et la plus à jour possible sur l’ensemble de l’expérience de la SDN, notamment dans ses aspects juridiques. Le Pacte est le texte fondateur du phénomène de l’organisation internationale au XXe siècle.
C’est à ce titre qu’aucune recherche et qu’aucune prise de position approfondies en la matière ne peuvent s’abstraire de ce point de départ de 1919.

En second lieu, la Charte des Nations Unies, texte fondamental de l’organisation politique mondiale actuelle, s’oriente au Pacte de la SDN, tant quand elle en prolonge les linéaments que quand elle cherche au contraire une rupture. Comprendre la Charte, dans son texte de 1945, largement inaltéré à ce jour, suppose dès lors toujours de connaître le Pacte.

Cet ouvrage se destine ainsi à être à la fois un instrument d’information et une invitation à l’exploration des voies du passé dans ce qu’elles ont de fécond pour la compréhension de l’avenir. Pour arriver à ces buts, le présent Commentaire se compose de contributions expliquant les diverses dispositions du Pacte, mais aussi de contributions transversales, s’attachant à tel ou tel aspect de portée plus générale, important dans la vie de la SDN comme dans celle des Nations Unies.

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Sommaire

– Liste des abréviations
– Sommaire
– Avant-propos
– Introduction
– Les travaux préparatoires
– Préambule
– Articles 1 à 26
– Les documents du Secrétariat et de la Section d'information de la Société des Nations
– Militer pour la paix : du rêve à l'illusion ! Opinion publique et Société des Nations en France et au Royaume-Uni
– La personalité juridique de la Société des Nations
– L'organisation économique et financière
– La Société des Nations, la santé et l'environnement
– La protections des minorités
– L'administration directe des territoires dans la pratique de la Société des Nations
– La Société des Nations et la résolution pacifique des différends : règles, normes et pratiques
– La légitime défense des États au XIXe siècle et pendant l'époque de la Société des Nations
– De la S.D.N. à l'O.N.U. en matière de maintien de la paix
– Bibliographie générale sur la Société des Nations

Mnemo

COPASDN

Langue

FR

ISBN

9782802747710

Nombre de pages

1428

Date de parution

Novembre 2014

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Robert Kolb : Professeur ordinaire de droit international à l’Université de Genève

Avant-propos de

  • Markus Schmidt

Autres collaborateurs

L'ouvrage rassemble les contributions de : Pierre d’Argent, Louis Balmond, Giulio Bartolini, Christian Birebent, Laurence Boisson de Chazournes, François Bugnion, Emmanuel Bourdoncle, Vincent Chetail, Giorgio Conetti, Olivier Corten, Florian Couveinhes-Matsumoto, Luigi Crema, Yann Decorzant, Martin Denis, Giovanni Distefano, Gleider I Hernández, Ivan Ingravallo, Pierre Klein, Robert Kolb, Anne Lagerwall, Makane Vittorio Mainetti, Moïse Mbengue, Karin Oellers-Frahm, Bernardine Pejovic, Vassilis Pergantis, Géraldine Ruiz, Markus Schmidt, Matthias Schulz, Massimo Starita, Antonios Tzanakopoulos, Agatha Verdebout, Sylvain Vité, Nigel D. White et Emmanuelle Wyatt.