Code Larcier Luxembourg – Droit luxembourgeois 2022

À jour au 1er août 2022

14ème édition 2022

David Hiez

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Description

Si la plupart des textes juridiques luxembourgeois sont publiés et donc accessibles, le format de leur publication ne favorise pas un usage quotidien. En outre, le nombre élevé de Codes et des lois spéciales, en l’absence de publication de codes privés, contraint à des manipulations et des recherches parfois fastidieuses.

Ce Code synthétique des textes juridiques luxembourgeois de base a pour ambition de combler cette lacune, principalement à destination des étudiants du bachelor de droit de l’Université du Luxembourg. La sélection des textes a été faite en considération du programme de leurs études afin de rassembler en un seul volume aisément transportable toutes les sources législatives utiles durant leur cursus. 

D’autres que les étudiants pourront cependant trouver leur compte dans ce volume puisqu’il concerne de facto les questions juridiques de base. Par l’étendue des domaines concernés, la pertinence des sélections opérées par les Professeurs de l’Université, ce Code ambitionne de devenir une référence, non par son exhaustivité, mais par sa maniabilité et la souplesse qu’il procure.

Sommaire

I – DROIT EUROPÉEN ET DROIT RÉGIONAL
A – Droit européen: Traités consolidés, Charte des droits fondamentaux de l'Union et Convention européenne des droits de l'homme
B – Droit régional
II – DROIT CONSTITUTIONNEL
A – Constitution formelle
B – Institutions politiques
C – Droits et libertés
III – DROIT ADMINISTRATIF
A – Institutions administratives
B – Procédure administrative et contentieux administratif
C – Contrats de l'administration
D – Fonction publique
E – Étrangers et réfugiés
IV – DROIT FISCAL
V – DROIT PÉNAL
VI – DROIT CIVIL
A – Code civil
B – Lois spéciales
VII – DROIT DES AFFAIRES
A – Droit commercial
B – Droit des sociétés et des associations
C – Droit bancaire et financier
D – Droit de la concurrence
VIII – DROIT SOCIAL
A – Droit du travail
B – Droit de la sécurité sociale
C – Revenu d'inclusion sociale
IX – DROIT PROCÉDURAL
X – COVID
XI – ANNEXE
INDEX

Liste des contributeurs

Sous la coordination de

  • David Hiez : Professeur, Directeur des études du Bachelor académique en droit à l'Université du Luxembourg

Autres collaborateurs

L'ouvrage rassemble les contributions de : Silvia Allegrezza, Pascal Ancel, Stefan Braum, Mark Cole, Pierre-Henri Conac, Isabelle Corbisier, Gilles Cuniberti, Jörg Gerkrath, Matthew Happold, Werner Haslehner, Luc Heuschling, David Hiez, Herwig Hofmann, Mahulena HofmannPatrick Kinsch, Katalin Ligeti, Joana Mendes, Séverine Menetrey, Eleftheria Neframi, Aikaterini Pantazatou, Elise Poillot, André Prüm, Luca Ratti, Isabelle Riassetto, Jean- Louis Schiltz, Johan Willem Gous, Van der Walt et Dirk Andreas Zetzsche.

Mnemo

COPLBACLUX.B22

Langue

FR

ISBN

9782879988320

Nombre de pages

1304

Date de parution

Octobre 2022

Nom de la collection

Les Codes Larcier Luxembourg

Support

Papier

Poids

1382 gr.
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