Code essentiel – Droit luxembourgeois 2019

À jour au 1er août 2019

11ème édition 2019

David Hiez

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Description

Si la plupart des textes juridiques luxembourgeois sont publiés et donc accessibles, le format de leur publication ne favorise pas un usage quotidien. En outre, le nombre élevé de Codes et des lois spéciales, en l’absence de publication de codes privés, contraint à des manipulations et des recherches parfois fastidieuses.

Ce Code synthétique des textes juridiques luxembourgeois de base a pour ambition de combler cette lacune, principalement à destination des étudiants du bachelor de droit de l’Université du Luxembourg. La sélection des textes a été faite en considération du programme de leurs études afin de rassembler en un seul volume aisément transportable toutes les sources législatives utiles durant leur cursus.

D’autres que les étudiants pourront cependant trouver leur compte dans ce volume puisqu’il concerne de facto les questions juridiques de base.

Par l’étendue des domaines concernés, la pertinence des sélections opérées par les Professeurs de l’Université, ce Code ambitionne de devenir une référence, non par son exhaustivité, mais par sa maniabilité et la souplesse qu’il procure.

Une version actualisée du Code est éditée chaque année.

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Sommaire

I. DROIT EUROPÉEN ET DROIT RÉGIONAL
II. DROIT CONSTITUTIONNEL
III. DROIT ADMINISTRATIF
IV. DROIT FISCAL
V. DROIT PÉNAL
VI. DROIT CIVIL
VII. DROIT DES AFFAIRES
VIII. DROIT SOCIAL
IX. DROIT PROCÉDURAL
X. ANNEXE

Mnemo

PLESSBACLUX.B19

Langue

FR

ISBN

9782807915732

Date de parution

Septembre 2019

Liste des contributeurs

Sous la coordination de

  • David Hiez : Professeur, Directeur des études du Bachelor académique en droit à l'Université du Luxembourg

Autres collaborateurs

L'ouvrage rassemble les contributions de : Silvia Allegrezza, Pascal Ancel, Stefan Braum, Mark Cole, Pierre-Henri Conac, Isabelle Corbisier, Gilles Cuniberti, Jörg Gerkrath, Matthew Happold, Werner Haslehner, Luc Heuschling, David Hiez, Herwig Hofmann, Mahulena Hofmann, Patrick Kinsch, Katalin Ligeti, Joana Mendes, Séverine Menetrey, Eleftheria Neframi, Aikaterini Pantazatou, Elise Poillot, André Prüm, Luca Ratti, Isabelle Riassetto, Jean-Louis Schiltz, Johan Willem Gous Van der Walt, Dirk Andreas Zetzsche.