Code essentiel – Droit international humanitaire 2020
À jour au 15 février 2020
Éric David, Vaois Koutroulis, Françoise Tulkens +
Description
L’objectif de ce recueil, qui s’adresse aussi bien à un public belge qu’étranger, est de fournir aux étudiants, aux enseignants et aux chercheurs, aux avocats, aux magistrats et aux fonctionnaires, aux militants, aux membres d’organisations non gouvernementales et aux citoyens qui jouent un rôle essentiel en droit international humanitaire, un outil simple, pratique et maniable.
Étant actualisé régulièrement, ce Code permet d’avoir un accès direct aux sources du droit international humanitaire et donc une meilleure connaissance de celui-ci.
Cette édition bénéficie de l’app Larcier Code qui permet d’accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L’app Larcier Code est accessible online et offline et munie d’un moteur de recherche simple et pratique.
Sommaire
I. CHARTE DES NATIONS UNIES
II. RÈGLES RELATIVES À LA CONDUITE DES HOSTILITÉS (DROIT DE LA HAYE)
III. RÈGLES RELATIVES À LA PROTECTION DES PERSONNES AU POUVOIR DE L'ENNEMI (DROIT DE GENÈVE)
IV. RÈGLES RELATIVES AUX CONSÉQUENCES DU CONFLIT (JUS POST BELLUM)
V. JUSTICE PÉNALE NATIONALE - BELGIQUE
VI. LISTE DES ÉTATS PARTIES AUX PRINCIPAUX TRAITÉS RELATIFS AU DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE
Téléchargements
Liste des contributeurs
Auteurs
- Éric David : Professeur émérite
- Vaois Koutroulis : Professeur assistant à l’Université libre de Bruxelles
- Françoise Tulkens : Professeure émérite de l’UCLouvain, ancienne juge et vice-présidente de la Cour européenne des droits de l’homme
- Raphaël van Steenberghe : Professeur, chercheur
- Damien Vandermeersch : Avocat général à la Cour de cassation, professeur extraordinaire à l'UCLouvain et à l’Université Saint-Louis – Bruxelles